Fourniture de panneaux de signalisation routière

Le marché porte sur la fourniture de panneaux de police en aluminium à dos ouvert, ainsi que d’accessoires de pose et d’une balise. Les références et quantités annuelles estimatives au bordereau sont :

| Fourniture | Quantité annuelle estimée |
|---|---:|
| Panneaux A2b en 700, classe 2 | 5 unités |
| Panneaux AB4 en 600, classe 2 | 5 unités |
| Panneaux B1 en 650, classe 2 | 5 unités |
| Panneaux C13 en 500, classe 2 | 5 unités |
| Panneaux type M1 « 100M », 500 × 150, classe 2 | 5 unités |
| Poteaux en acier galvanisé, 80 × 40 × 1,5 × 3,5 m | 10 unités |
| Bouchons en plastique couvrant pour poteau 80 × 40 × 1,5 | 10 unités |
| Colliers 80 × 40 simple face avec boulonnerie | 10 unités |
| Panneaux acier AK14 en 700, pieds solidaires | 5 unités |
| Balises réflex classe 2, 450/650 | 5 unités |

Commandes, livraison et contrôles

Les fournitures sont commandées par bons de commande. Le candidat indique son délai de livraison, qui ne peut excéder deux semaines à compter de l’envoi du bon de commande ; un dépassement peut être convenu avec l’acheteur si le titulaire fournit les justificatifs nécessaires.

Le titulaire prend en charge le transport jusqu’au lieu de livraison ainsi que le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement. Les emballages doivent être appropriés au transport. Chaque livraison est accompagnée d’un bulletin indiquant au minimum la date, le numéro du bon de commande, les références et les quantités commandées et/ou livrées.

Les vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison. Les fournitures non conformes peuvent être refusées et doivent alors être remplacées, aux frais du titulaire, dans un délai maximal de sept jours après notification motivée du rejet. Si une référence est retirée de la gamme par le fabricant, le titulaire fournit une référence de caractéristiques au moins équivalentes en qualité.