Fourniture d'ouvrages imprimés

Université de Bretagne Occidentale
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Date limite
15 septembre 2026 à 10 h
Localisation
Bretagne
Durée
24 mois, reconductible une fois (48 mois maximum)
Budget
Max: 48 000 € - Estimation: 18 800 €

Lot 3 — Manuels scolaires

Nature des fournitures

  • Fourniture d'ouvrages répondant à la définition réglementaire des manuels scolaires (référence à l'article D.314‑128 du Code de l'éducation).

Commande et gestion

  • Bons de commande signés (ou n° transmis via interface pour le SCD) ; gestion via plateforme avec catalogage et croisement ISBN/titre.
  • Pour les manuels scolaires, la fixation des rabais est libre et doit être indiquée par l'offre.

Livraison et facturation

  • Livraison franco de port et d'emballage aux points de livraison indiqués.
  • Facturation électronique via Chorus Pro ; regroupement de factures possible sur 15 jours.

Contraintes opérationnelles

  • Respect strict de la définition réglementaire des manuels scolaires et des obligations liées (mentions, conformités). Déclaration SOFIA lorsque pertinent.
  • Présentation et formation à la plateforme requises ; exclusivité des commandes pour les ouvrages définis.

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