Organisation d’un voyage scolaire

Le marché porte sur l’organisation d’un voyage scolaire pour 31 élèves et 3 accompagnateurs. Le lot est unique. Le descriptif indique que le lot renvoie à une annexe pour le détail du séjour.

Effectif et annulations

La proposition doit détailler les possibilités de réduction de l’effectif, en précisant les conséquences d’une information communiquée un mois avant le départ. Elle doit aussi présenter les possibilités d’annulation et les indemnités applicables selon le délai séparant l’annulation du départ.

Si un événement extérieur s’imposant au titulaire — notamment une épidémie ou un autre cas de force majeure — rend impossible le respect d’un élément essentiel du marché avant le départ, le lycée doit pouvoir résilier sans pénalités ni frais et obtenir le remboursement intégral des sommes versées.

Variantes

Les variantes modifiant la période du voyage ne sont pas acceptées. Seules les variantes portant sur les activités du programme peuvent être examinées ; les modifications proposées doivent être justifiées.