Organisation d’un séjour de mobilité à Tolède

Organisation d’un déplacement de groupe comprenant le transport aller-retour, l’hébergement des accompagnateurs et l’assurance des prestations. Le groupe comprend 25 élèves de seconde (âge moyen : 15 ans) et deux accompagnateurs, responsable du voyage compris.

Transport et hébergement

• Transport aller-retour en bus ou en train. Départ à l’aller le matin ; départ au retour vers 8 h 30.
• Aucun hébergement n’est demandé pour les élèves. Pour les accompagnateurs : deux chambres simples à l’hôtel, petit déjeuner inclus, à proximité du centre historique.

Assurance et prise en charge

L’offre doit inclure une assurance annulation individuelle et groupe couvrant l’ensemble des prestations, y compris les risques liés aux pandémies. Elle doit aussi préciser les conditions d’application (justificatifs, échéance et franchise, notamment). L’offre est « tout compris » : les frais nécessaires à la réalisation du voyage sont inclus et aucun frais ne doit être réglé directement par les élèves ou les accompagnateurs.

Le devis détaillé doit distinguer les prestations mises en œuvre. Le transporteur doit respecter la réglementation applicable, notamment l’arrêté du 2 juillet 1982 modifié relatif au transport en commun de personnes et les règlements CEE n° 85/3820 et 85/3821 concernant les temps de conduite et de repos. Le voyagiste doit justifier de son immatriculation tourisme et d’une assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant les dommages aux personnes et aux bagages liés à l’exécution de la prestation.