Fourniture d’objets publicitaires et protocolaires personnalisés

L’accord-cadre couvre la fourniture, au fil des besoins de la Ville, d’objets publicitaires et de cérémonie portant au minimum son logo. Chaque commande précise les articles, quantités et prestations attendues. Le catalogue du titulaire doit présenter les produits proposés, avec une description indiquant leur lieu de fabrication (France, Europe ou hors UE).

Familles d’articles et références indicatives

Les familles comprennent les articles protocolaires et institutionnels, la maroquinerie, les accessoires, la papeterie et l’écriture, la vaisselle, les jeux et créations ainsi que les textiles. Les quantités du DQE sont indicatives pour l’établissement des prix :

• Protocolaires : 250 parures de stylos-billes en métal avec gravure laser ; 10 écharpes de maire et d’adjoint ; 30 étuis de livret de famille en nubuck ou velours, format fermé 10,5 × 22 cm.
• Maroquinerie et accessoires : 300 tote bags en tissu écologique, format minimum 38 × 42 cm ; 150 parapluies pliables en polyester, d’envergure d’environ 690 × 240 mm ; 200 éventails en matériau naturel ou recyclé (bois et polyester), environ 230 × 415 mm ; 100 clés USB de 1 Go ; 75 porte-clés métalliques avec jeton de caddie sur mousqueton ; 200 cordons de téléphone en coton avec insert en bambou ou équivalent ; 100 ventilateurs portables rechargeables en plastique recyclé, avec chargeur USB et autonomie de 1/2 h à 3 h.
• Papeterie et vaisselle : 250 stylos quatre couleurs ; 50 conférenciers A4 bleu marine zippés, avec plusieurs compartiments, porte-stylo et porte-bloc-notes ; 500 carnets A5 à couverture rigide, 80 feuilles et fermeture élastique ; 150 mugs en céramique de 350 ml passant au lave-vaisselle ; 100 gourdes isothermes en acier inoxydable de 750 ml, environ 175 g.
• Jeux et textiles : 100 Rubik’s cubes avec une face personnalisable ; 100 T-shirts unisexes en coton recyclé, col rond et manches courtes ; 250 casquettes en tissu recyclé à 5 panneaux, avec visière et fermeture réglable à l’arrière. Les coloris sont au choix pour les textiles concernés. Le CCTP précise que ses exemples ne sont pas exhaustifs.

Personnalisation et validation

Selon la commande, la prestation peut inclure la fourniture, la personnalisation de chaque pièce, la préparation d’une maquette PDF, l’envoi d’un bon à tirer par courriel avant impression, le conditionnement et la livraison. Le marquage peut être en noir et blanc ou en couleur, recto et verso, et en plusieurs endroits lorsque le support le permet. Les procédés à maîtriser comprennent broderie, sérigraphie, impression et transfert numérique, gravure et marquage laser. Le titulaire propose la technique adaptée au produit et respecte la charte graphique de la Ville ; les mentions complémentaires sont transmises pour élaborer le BAT. Une photo ou un visuel de la marchandise est fourni avant chaque commande. La production intervient après validation expresse de la Ville, qui peut demander la modification du visuel, de l’impression, du texte, de l’image ou du logo.

Les emballages doivent être solides et adaptés, exempts de défaut, sans être surdimensionnés ou inutiles. Les marchandises sont accompagnées d’un bon de livraison détaillant notamment la commande, les fournitures et les quantités.

Livraison, réception et reprises

Les livraisons sont franco de port et d’emballage, sur rendez-vous, les jours ouvrés du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le délai maximal est indiqué comme 10 jours calendaires au CCTP et 10 jours ouvrés au CCAP ; le candidat peut proposer un délai plus court, qui devient contractuel. En cas d’impossibilité de respecter le délai, le fournisseur prévient par téléphone au moins 24 heures avant la date prévue. Le titulaire assume le transport, le déchargement et les moyens humains nécessaires ; le personnel de la Ville ne peut pas être sollicité pour le déchargement. Le bon de livraison est fourni en double exemplaire pour chaque commande.

La réception comporte des vérifications quantitatives et qualitatives. Après ajournement, le titulaire est invité à représenter les prestations mises au point sous 24 heures ; les prestations rejetées doivent être exécutées à nouveau sous 24 heures. Les articles non conformes ou erronés peuvent être repris sans frais ; la reprise et l’échange des fournitures défectueuses, détériorées ou non conformes sont à effectuer aux frais du titulaire dans un délai maximal de 3 jours ouvrés à compter de la réception de la livraison.