Fourniture, marquage et livraison d’objets promotionnels et de publicité par l’objet

L’accord-cadre porte sur la fourniture, le marquage et la livraison d’objets promotionnels et de publicité par l’objet. Il est conclu sans montant minimum et avec un maximum annuel de 135 000 € HT, pour une durée initiale d’un an reconductible tacitement trois fois pour un an. Il n’est pas décomposé en lots et peut compter jusqu’à quatre titulaires. Les besoins, quantités, délais et caractéristiques des prestations sont définis dans les marchés subséquents, attribués après remise en concurrence des titulaires.

Gamme et produits de référence

La gamme comprend notamment des articles de bureau, des textiles, des accessoires et de la bagagerie, des jouets et des articles pour enfants. Les produits phares du BPU/DQE comprennent le stylo bille en bambou, les porte-badges professionnels et événementiels, les tee-shirts, sweat-shirts, casquettes, gilets de sécurité, polos, tote bags, gobelets, lanyards, drapeaux, sacs à colorier, boîtes de craies, chapeaux de paille, gourdes en verre, mugs en céramique et brassards réfléchissants. Le BPU/DQE prévoit aussi des propositions équivalentes écoresponsables pour ces produits. Les quantités annuelles indicatives sont inscrites au DQE. Les listes du CCTP ne sont pas exhaustives : les titulaires doivent pouvoir proposer d’autres produits, y compris nouveaux ou innovants.

Les produits phares présentent notamment les caractéristiques suivantes : tee-shirt blanc d’environ 190 g/m² ; sweat-shirt à capuche vert sapin d’environ 300 g/m² ; polo blanc en coton biologique de 170 g/m² certifié STANDARD 100 by OEKO-TEX® ou équivalent ; casquette en coton d’environ 180 g/m² ; tote bag recyclé de 380 × 420 mm ; mug en céramique de 350 ml ; gobelet réutilisable de 33 cl ; gourde en verre d’environ 450 à 500 ml ; lanyards événementiel et professionnel ; drapeau papier ; sac à colorier avec quatre feutres ; boîte de quatre craies certifiée EN71.

Marquage, conformité et livraison

Les fournitures sont marquées en une ou plusieurs couleurs par la technique adaptée à leur matière, notamment par broderie, dans le respect de la charte graphique de la Collectivité. Un bon à tirer est réalisé avec la Direction de la communication avant chaque commande. Les produits doivent respecter les normes françaises et européennes en vigueur à la date de livraison ; les produits fonctionnant à piles sont livrés avec leurs piles.

La livraison est franco en un ou deux points en Alsace, déterminés dans chaque marché subséquent, dans des cartons de 15 kg maximum. Le délai maximal est précisé au marché subséquent et peut faire partie des critères d’évaluation. Les titulaires doivent limiter les impacts environnementaux du conditionnement, des emballages, du transport et de la livraison, notamment en réduisant les emballages et en privilégiant les modes de transport à impact réduit.

Les fournitures défectueuses sont remplacées dans les 15 jours ouvrables après réception de l’article retourné, les frais de retour étant à la charge du titulaire du marché subséquent. Les informations nécessaires à la mise en œuvre des garanties applicables doivent être transmises à la Collectivité.