Objets publicitaires personnalisés

L’accord-cadre porte sur un catalogue de 64 références d’objets promotionnels, à personnaliser avec le logo et la charte graphique fournis par l’acheteur. Le titulaire conseille le procédé adapté à chaque support et réalise le marquage suivant les exigences précisées à la commande : couleurs et dimensions notamment. Le logo doit apparaître dans son intégralité, même sur un petit objet ; si cela est techniquement impossible, le titulaire doit en avertir par écrit la Direction de la Communication et l’acheteur seul peut décider d’une modification.

Les procédés susceptibles d’être demandés comprennent l’impression quadrichromie, la sérigraphie, la gravure laser, le transfert numérique, la sublimation, la tampographie, le digital print et l’encre à l’eau. Le titulaire doit privilégier ou conseiller les marquages limitant les impacts environnementaux et financiers. Les fournitures doivent être de qualité irréprochable et respecter les normes françaises homologuées rendues obligatoires et les normes applicables de développement durable ; des preuves de conformité par un tiers peuvent être exigées.

Gamme et caractéristiques

Le BPU couvre notamment :

• la papeterie et l’écriture : carnets A5 de 100 feuilles et A6 de 96 pages, cartes ensemencées, chemises porte-documents, crayons, stylos, règles et marque-pages ; jeux de cartes, puzzle de 204 pièces et disque de stationnement en carton de 15 × 15 cm ;
• les textiles et accessoires : tee-shirt 100 % coton bio d’environ 180 g, imprimé face et dos, tailles S à XXL ; sweat à capuche 50 % coton / 50 % polyester, 280 g/m², marqué au dos ; tote bag coton bio d’environ 150 g, 37 × 40 cm ; sacs à dos adultes et enfants en polyester 210D, respectivement environ 42 × 32 cm et 28 × 37 cm ; casquettes, chapeau Panama, ponchos, lanyards et accessoires de sport ;
• les accessoires numériques : câbles de charge, clés USB de 16 Go, casque audio pliable Bluetooth, écouteurs rechargeables, chargeur à induction, lampes et batteries externes de 3 000 mAh et de 5 000 mAh avec induction magnétique ;
• les objets de boisson, repas, loisirs et souvenirs : mug isotherme (intitulé BPU 1 200 ml, capacité indiquée d’environ 650 ml), ecocup gradué 30 cl (25 cl gradués), gourde de sport 600 ml, lunch box en verre borosilicate et bambou d’environ 1 040 ml, couverts inox réutilisables, parapluie pliable en PET recyclé, médailles, porte-clés, outils multifonctions et objets variés.

Plusieurs articles privilégient des matières recyclées, recyclables, biodégradables ou bio : notamment acier inoxydable recyclé certifié RCS pour le mug, plastique ABS recyclé pour certains accessoires électroniques, coton bio pour le tee-shirt et le tote bag, ainsi que papier recyclé ou ensemencé pour des supports imprimés.

À titre estimatif, le DQE prévoit 500 mugs, 500 carnets A5, 1 000 ecocups, 200 batteries 5 000 mAh, 500 médailles, 50 sacs à dos enfants, 500 sets carnet-stylo, 500 stylos quatre couleurs, 1 000 stylos à bille en bambou, 100 sweats, 600 tee-shirts, 500 tote bags et 500 casquettes. Les quantités réellement commandées dépendent des bons de commande. Le BPU décline les tranches d’achat de 1 à 99, 100 à 249, 250 à 499, 500 à 999 et plus de 1 000 unités.

Commandes, livraison et conformité

Les commandes sont émises au fur et à mesure du besoin. Aucun minimum de commande en valeur ou en quantité ne peut être imposé ; la livraison est franco de port et aucun supplément n’est prévu pour une commande jugée de faible importance. Les délais proposés par le titulaire ne peuvent dépasser 4 semaines calendaires en délai courant ou 2 semaines calendaires en délai express, à compter de la réception du bon de commande. Le titulaire prévient l’acheteur au moins une semaine calendaire avant la livraison et l’avise par écrit, dans le jour ouvré suivant la réception du bon, s’il ne peut tenir le délai contractuel.

Les produits sont conditionnés de façon à préserver quantité et fonctionnement. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison en double exemplaire ou d’un état indiquant notamment la date d’expédition, la référence de commande, les fournitures livrées et, si la réglementation l’impose, leurs numéros de lots. Chaque colis porte un numéro d’ordre apparent et contient l’inventaire de son contenu. Une livraison partielle n’est admise qu’à titre exceptionnel, sur demande motivée du titulaire et accord exprès de l’acheteur ; elle doit représenter la part quantitative la plus importante de la commande. Le paiement n’intervient qu’après admission de l’ensemble des produits du bon.

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées pendant l’exécution, sans obligation d’aviser le titulaire des jours et heures de contrôle. En cas de fournitures non conformes, le titulaire les reprend et les remplace à ses frais dans les 15 jours calendaires suivant la notification du refus.