Nettoyage des locaux et des vitreries

Le contrat associe des prestations récurrentes d’entretien courant à des interventions ponctuelles de nettoyage des locaux et des vitreries. Les fiches annexes précisent les sites, surfaces et fréquences propres à chaque bâtiment ; la liste des sites peut évoluer par avenant.

Nettoyage des locaux

Les prestations régulières comprennent notamment :

• Cinq passages par semaine, du lundi au vendredi : aération, vidage des corbeilles et poubelles, tri sélectif, dépoussiérage et nettoyage des sols, entretien des mobiliers et nettoyage, détartrage et désinfection des sanitaires.
• Aspiration des moquettes, détachage ponctuel et shampoing de rénovation selon la fréquence définie ; sols bois ou PVC entretenus par aspiration puis lavage manuel ou mécanique avec un produit désinfectant. Les sols carrelés, escaliers et circulations sont balayés et lavés ; les sols cimentés des préaux ouverts sont balayés.
• Nettoyage des équipements et surfaces selon leur nature : escaliers et rampes, points lumineux, murs, mobilier, ascenseurs, rebords de fenêtres et bouches de VMC. Le nettoyage quotidien inclut aussi les téléphones, tapis-brosses et éviers.

Quatre interventions par an, pendant les vacances scolaires de printemps, d’été, d’automne et d’hiver, comprennent notamment le dépoussiérage en hauteur, le démontage et nettoyage des grilles de VMC, ainsi que le nettoyage approfondi des sanitaires, des surfaces murales, des meubles et des tables et chaises. Les fréquences détaillées figurent dans les fiches annexes.

Le lavage à grande eau est interdit. Les objets et mobiliers déplacés doivent être remis à leur place ; les déchets sont déposés dans les zones désignées. Le titulaire fournit les produits, matériels, consommables et distributeurs nécessaires. Les stocks sont conservés dans les locaux prévus, pour un mois au plus sans rupture, et leur répartition fait l’objet d’un état trimestriel.

Vitrerie et interventions ponctuelles

Les vitreries sont nettoyées sur les deux faces, y compris encadrements, parcloses et salissures telles que traces de colle ou de ruban adhésif. Les moyens d’accès et de protection des usagers sont à la charge du titulaire. Les échafaudages doivent avoir des roulettes caoutchoutées et les nacelles des protections adaptées ; l’usage d’escabeaux est interdit. Les châssis et leurs dispositifs de sécurité doivent être refermés et remis en place après intervention.

Un calendrier annuel d’intervention pour chaque site est transmis en janvier ; le premier planning est dû au plus tard deux mois après le démarrage officiel du contrat. Les prestations ponctuelles prévues au BPU sont réalisées après acceptation d’un devis, à transmettre sous cinq jours au plus après la demande, puis notification d’un bon de commande ou d’un engagement.

Produits, sécurité et contrôle

Les produits doivent être adaptés aux supports, utilisés selon les dosages recommandés et justifiés comme sans danger pour la santé et l’environnement, par écolabel ou équivalent. Le savon mousse demandé est d’origine végétale, à pH neutre, biodégradable à plus de 90 %, avec un dosage unitaire maximal de 3 à 4 ml. Le détergent doit comporter des agents de surface d’origine végétale (anioniques < 5 % et non ioniques < 15 %), un pH aussi neutre que possible et une biodégradabilité optimale. Les produits doivent avoir une teneur minimale en COV ; les produits rejetés sont remplacés sous 48 heures aux frais du titulaire.

Les surfaces fréquemment touchées sont nettoyées et désinfectées au moins une fois par jour avec un produit virucide conforme à EN 14476. Pour la désinfection des sols, les étapes prévues comprennent un bandeau détergent, un rinçage avec un bandeau distinct, un séchage puis une désinfection avec un troisième bandeau ; le temps de contact minimal est de 15 minutes. Les bandeaux et le linge contaminé sont lavés à 60 °C, les déchets sont placés en sac fermé et les locaux aérés au moins 15 minutes par jour. Le code couleur des lavettes distingue notamment sanitaires (rouge), salles de bains (jaune), cuisines (vert) et mobilier général, bureaux et vitres (bleu).

Les interventions font l’objet de contrôles ; pour le forfait, un contrôle contradictoire mensuel est consigné dans une fiche ou un cahier de liaison, avec actions correctives suivies. Le titulaire remédie aux imperfections constatées dans les 24 heures après le contrôle ; la clause générale prévoit une remise en état sous 48 heures après constatation. Le personnel doit être formé aux techniques de nettoyage et au dosage des produits, porter les EPI requis et disposer des fiches techniques et de données de sécurité correspondantes.