Nettoyage des espaces non bâtis

Les interventions portent sur les espaces non bâtis : voies privées ouvertes à la circulation, allées, parvis, parkings, escaliers extérieurs et espaces verts. Les voies publiques relevant notamment du domaine communal sont exclues. La prestation concerne le maintien de la propreté, et non la création ou l’entretien paysager des espaces verts.

Les prestations courantes comprennent le balayage avec ramassage des déchets et des feuilles, le ramassage des déchets dans les espaces verts, le ratissage autour des bancs et des allées gravillonnées, le vidage des poubelles extérieures et le ramassage des détritus autour des conteneurs lorsque ceux-ci sont accessibles. Les sacs sont fournis par le titulaire ; les déchets sont évacués dans les locaux poubelles selon les consignes de tri. Les affiches et détritus au sol près des panneaux de libre expression sont ramassés lors du picking, et les cendriers extérieurs sont purgés.

Les locaux poubelles sont nettoyés par balayage ou au compresseur à eau selon leur état, au moins une fois par mois. En période hivernale, le titulaire assure manuellement le déneigement et le salage des accès aux bâtiments, notamment des escaliers et parvis, en coordination avec les responsables et personnels des sites. Le sel est fourni par l’Université ; les personnels du titulaire restent sous sa responsabilité pendant ces opérations. En automne, l’Université peut demander la mise en tas et le ramassage des feuilles, notamment par soufflage avec du matériel électrique ou manuel, en coordination avec ses jardiniers. Le stockage d’essence sur les sites est interdit.

Les prestations ponctuelles, déclenchées sur demande expresse, comprennent le désherbage manuel autour des bâtiments, le nettoyage des soupiraux, le lavage haute pression de la façade haute de l’autopont (environ 2 500 m², avec possibilité de nettoyage partiel) et l’enlèvement d’encombrants avec mise en décharge : volume total inférieur à 3 m³ ou compris entre 3 et 9 m³. Ces déchets peuvent aussi provenir de tiers, notamment de dépôts sauvages ou de mouvements sociaux.

Organisation et moyens

Les prestations récurrentes sont réalisées les jours ouvrés de l’année. Sur les trois campus prévus au CCTP, un deuxième passage l’après-midi pour le picking et le vidage des poubelles et cendriers est prévu en avril, mai, juin, septembre et octobre. Sur deux de ces campus, un passage ou une repasse en semaine est remplacé par un passage le samedi en juin, juillet, août et septembre, selon les modalités définies avec les responsables des sites. Les interventions ponctuelles sont en principe effectuées les jours ouvrés, mais peuvent être commandées un jour non ouvré si nécessaire.

Les interventions sont prévues du lundi au samedi, entre 7 h et 18 h, et commencent en principe à 7 h ; cette plage n’implique pas une présence continue sur les sites. Une intervention hors de ces jours ou horaires est exceptionnelle et requiert l’accord du pouvoir adjudicateur. Le planning peut être ajusté conjointement ; le pouvoir adjudicateur peut aussi le modifier unilatéralement pour des manifestations ou circonstances exceptionnelles, les prestations non assurées étant reportées sans indemnité. Des réunions de suivi peuvent être convoquées chaque trimestre ; des cahiers de liaison physiques ou numériques peuvent être mis en place et, le cas échéant, contresignés quotidiennement.

Le titulaire affecte le personnel et l’encadrement annoncés dans son offre, avec au moins un chef d’équipe joignable de 7 h à 18 h et disposant d’un véhicule indépendant de son équipe. Celui-ci informe quotidiennement l’Université de l’état des prestations, difficultés ou incidents et veille aux horaires, à l’exécution, à l’approvisionnement et à la sécurité. Tout changement de chef d’équipe est annoncé au moins 10 jours ouvrés à l’avance, avec son CV détaillé et ses coordonnées ; son expérience et ses qualités doivent être équivalentes à celles du profil proposé. Les agents portent les vêtements et équipements de protection et de signalisation réglementaires, à la charge du titulaire, et doivent être identifiables.

Le matériel nécessaire, notamment balais, râteaux, chariots, sacs et pinces de ramassage, est fourni par le titulaire. Les rondes et le picking s’effectuent à pied ou à vélo. Les engins à moteur thermique sont limités à l’enlèvement des encombrants, aux missions logistiques, au salage ou aux besoins exceptionnels autorisés par écrit ; les matériels thermiques ou mécaniques ne sont en principe pas autorisés, à l’exception notamment du compresseur à eau pour le nettoyage des poubelles, des locaux poubelles et de l’autopont. Les véhicules utilisés sont aménagés pour séparer cabine et fourgon et ranger le matériel ; ils portent le logo du titulaire, qui communique leurs immatriculations après notification. Leur circulation à moteur dans les campus est en principe interdite pour le picking et le ramassage des poubelles. Les chantiers sont balisés et les cheminements et voies de circulation maintenus libres ; une déviation est mise en place si nécessaire.

Deux locaux techniques peuvent servir de vestiaire et de stockage des fournitures uniquement ; ils ne peuvent accueillir de produits chimiques, inflammables ou périssables. Le titulaire les entretient et les remet en bon état. Les clés et badges confiés doivent être restitués en fin de marché ; leur perte ou leur vol doit être signalé.