Mission de maîtrise d’œuvre pour 8 logements individuels

La prestation porte sur la construction neuve de 8 logements locatifs individuels avec garage, comprenant 5 logements T3 et 3 logements T2. Elle couvre les éléments de mission de base ainsi que les études d’exécution totales.

Les phases et prestations comprennent :

• ESQ : études d’esquisse
• APS : avant-projet sommaire
• APD : avant-projet définitif
• PRO : études de projet
• ACT : assistance pour la passation du contrat de travaux
• EXE : études d’exécution et de synthèse, réalisées en totalité
• DET : direction de l’exécution des travaux
• AOR : assistance aux opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement

Les livrables comprennent notamment les études d’esquisse, l’avant-projet sommaire et définitif, le permis de construire, les études de projet, le dossier de consultation des entreprises, les études d’exécution et de synthèse ainsi que le dossier des ouvrages exécutés. Chaque livrable est remis en un exemplaire papier et un exemplaire dématérialisé. Le maître d’ouvrage peut admettre les documents avec ou sans observations, les ajourner, les admettre avec réfaction ou les rejeter ; l’admission tacite ne vaut pas ordre de service de commencer la mission suivante.

Pendant les travaux, le maître d’œuvre émet les ordres de service destinés aux entreprises. Ils doivent être écrits, signés, datés et numérotés. Il assure également la vérification des projets de décomptes mensuels et du projet de décompte final, la détermination des acomptes et la mise à disposition des états correspondants sur Chorus Pro. Il doit disposer d’un compte Chorus Pro et traiter les factures de travaux déposées par les entreprises.

La mission est exercée en coordination avec le maître d’ouvrage, le contrôleur technique et le coordonnateur SPS. Le maître d’œuvre peut échanger directement avec les autres intervenants dans les limites du contrat et doit signaler sans délai toute difficulté de collaboration.

Certaines décisions restent soumises au contreseing ou à une décision écrite préalable du maître d’ouvrage, notamment le commencement des travaux, le passage à une tranche optionnelle et la notification de prix nouveaux pour des travaux non prévus.

L’équipe doit au minimum réunir un architecte inscrit à l’ordre ou équivalent, un économiste de la construction, un bureau d’études fluides-thermique et un bureau d’études structure ; l’architecte est mandataire du groupement.

Les études doivent intégrer les objectifs de réduction des consommations d’énergie et d’eau, de limitation des émissions de gaz à effet de serre, de réduction des ressources et des déchets, de réemploi ou réutilisation des matériaux, de préservation de la biodiversité, des sols et des milieux naturels, ainsi que de durabilité, réparabilité et maintenabilité. Une approche en coût global et en cycle de vie est intégrée lorsque pertinente. Les logements doivent être conformes à la Réglementation Environnementale 2020 Seuil 2028.

Le maître d’œuvre traduit les objectifs environnementaux dans les prescriptions des marchés de travaux, contrôle leur respect pendant l’exécution, signale les manquements, propose les mesures correctives et conserve les justificatifs nécessaires à la traçabilité.