Coordination SPS en conception et réalisation

OPAC Savoie
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Date limite
17 décembre 2026 à 16 h
Localisation
Aix-les-Bains (73)
Durée
35 mois au total ; conception : 11 mois ; réalisation : 24 mois
Budget
Non précisé

Mission de coordination SPS

Mission de catégorie II couvrant la conception et la réalisation de l’opération de logements. Le projet porte sur 29 logements, 11 bâtiments et 1 807 m² de surface de plancher ; il comprend un sous-sol, 17 places de stationnement aérien et 21 garages.

Conception

Le coordonnateur applique les principes généraux de prévention et contribue à la déclaration préalable. Il rédige et actualise le plan général de coordination SPS (PGC), constitue le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), ouvre le registre journal de coordination (RJC) et transmet les consignes et documents au coordonnateur de réalisation. Il définit les sujétions relatives aux protections collectives, appareils de levage, accès provisoires, installations générales et contrôle des accès au chantier. Il formule également des avis sur le dossier de consultation des entreprises, notamment sur l’autorité qui lui est conférée à l’égard des intervenants.

  • Participation à au moins 3 réunions de conception ; observations et propositions consignées au RJC et transmises au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre.
  • Remise du PGC dans les 15 jours suivant la demande du maître d’ouvrage, au plus tard avant la remise du DCE.

Préparation et réalisation

Le coordonnateur contribue à l’analyse des offres des entreprises sous l’angle de leur démarche de sécurité, coordonne les activités, harmonise les PPSPS dans le PGC et diffuse les informations de sécurité aux intervenants. Il tient à jour le RJC, le PGC et le DIUO, veille à l’application des mesures de coordination et des procédures de travail interférentes, et inspecte chaque entreprise, y compris les sous-traitants, avant son intervention. Il participe à une réunion de coordination des travaux de VRD avant la période de préparation et analyse le planning d’exécution, avec transmission de ses observations au maître d’œuvre et copie au maître d’ouvrage.

  • Au moins 1 réunion pendant la préparation de chantier ; au moins 3 visites de chantier par mois en moyenne pendant les travaux.
  • Participation aux réunions hebdomadaires de chantier, avec un minimum d’une réunion par mois, ainsi qu’aux réunions auxquelles le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre le convoque.
  • Les visites et réunions de chantier concernées durent au moins 2 heures chacune ; le temps global minimal de la phase réalisation est de 144 heures.
  • Compte rendu mensuel d’avancement ; le RJC peut tenir lieu de compte rendu. Remise du DIUO et du RJC dans les 15 jours après réception des ouvrages, avec procès-verbal joint.

Le coordonnateur est présent aussi souvent que nécessaire. Il signale sans délai les violations des mesures de coordination ou des obligations réglementaires, les confirme par écrit et les consigne au RJC. En cas de danger grave et imminent, il prend, en relation avec le maître d’œuvre, les mesures nécessaires pour supprimer le danger et peut arrêter tout ou partie du chantier ; arrêts et reprises sont consignés au RJC. Il prend aussi en compte les interférences avec les activités d’exploitation du site. Si des matériaux susceptibles de contenir de l’amiante sont présents, il contrôle la mise en œuvre des dispositions réglementaires correspondantes. Le PGC précise le dispositif d’identification du personnel du BTP dans l’enceinte du chantier.

Prise en compte environnementale

Le titulaire alerte le maître d’ouvrage sur les situations susceptibles de générer des nuisances, pollutions ou impacts significatifs, formule des préconisations relevant de sa compétence et contribue à intégrer les mesures de limitation des impacts dans les documents de coordination et les réunions. Il privilégie les échanges dématérialisés et les mesures limitant notamment l’impact des déplacements liés à sa mission. Les observations environnementales sont consignées au RJC, avec, dans la mesure du possible, la date, la situation, les impacts ou risques repérés, les mesures proposées et les suites données. Les engagements formulés dans l’annexe environnementale sont contractuels et doivent être respectés pendant toute la mission.

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