Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement de déchets

Mise à disposition et location de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux sur les sites d’Avord et des Écoles militaires de Bourges. Le périmètre comprend environ 60 points de collecte à Avord et 28 à Bourges ; leur implantation et leur nombre peuvent évoluer selon les besoins.

Les flux susceptibles d’être pris en charge comprennent notamment gravats non dangereux, déchets ultimes, éléments d’ameublement, bois, cartons, papiers, polystyrène, déchets en mélange, verre, métaux, plastiques, corps creux, déchets végétaux d’espaces verts et « tout venant ». Les déchets dangereux, amiantés, DASRI et alimentaires relevant du lot 4 sont exclus, sauf disposition contractuelle contraire.

Le titulaire fournit et entretient les contenants et matériels nécessaires, dont compacteurs le cas échéant, assure enlèvement ou pompage si prévu, pesée, transport vers des installations autorisées, valorisation ou traitement et traçabilité. Les contenants sont identifiés et marqués selon le flux ; leur nettoyage intérieur et extérieur est prévu au minimum deux fois par an, et aussi lorsque leur état l’exige. Une vérification annuelle de leur nombre, type, implantation, accessibilité et marquage donne lieu à un état actualisé.

Les collectes programmées et à la demande suivent les fréquences prévues aux annexes financières ou bons de commande. Les points de stockage et leurs abords immédiats sont maintenus propres ; les quantités sont contrôlées par site et les états de pesée sont accessibles au bénéficiaire. Le titulaire remet les bordereaux, états périodiques et justificatifs de traitement nécessaires à la traçabilité. Les flux sont orientés vers des filières autorisées, en privilégiant la proximité et le réemploi, le recyclage et la valorisation avant l’élimination.

Les demandes urgentes sont prises en compte sous une heure pendant les heures ouvrées ; hors situation imposant une intervention immédiate, l’intervention urgente intervient au plus tard sous quatre heures pendant ces heures. Hors horaires ouvrés, l’intervention est organisée au plus vite selon le risque. Un compte rendu est transmis dans les cinq jours ouvrés suivant l’intervention.