Mise aux normes des dispositifs de traitement et d'évacuation des eaux pluviales

• Tranches optionnelles
  • Autorisations administratives : constitution et suivi des dossiers d'autorisations nécessaires.
  • Travaux : supervision et coordination des travaux de mise aux normes.

Missions complémentaires (MC1–MC7 et variantes)

• MC1–MC7 : missions liées à l'avancement et à la gestion des réseaux, aux relations avec les exploitants, aux sondages et études géotechniques, et à la remise des ouvrages aux exploitants.
• MC2e/MC2t : assistance pour les réseaux en phase études et en phase travaux.
• MC3 : recueil et intégration des données issues des exploitants concernés.
• MC4 / MC6 : définition et suivi des programmes de sondages et d'études géotechniques en phase projet et en phase travaux.
• MC7 : organisation de la remise des ouvrages aux exploitants.

Exigences techniques et livrables

• Livrables attendus : dossiers AVP/PRO complets, dossier d'autorisation environnementale, pièces pour consultation des entreprises, plans d'exécution, comptes rendus OPC, rapports géotechniques et hydrogéologiques, documents de réception, et journal de bord des opérations.
• Gestion des déchets de chantier selon le cadre réglementaire applicable et obligations de traçabilité.
• Coordination SPS et obligations sécurité chantier.
• Respect des exigences de confidentialité et conformité RGPD pour la gestion des données.
• Intégration d'exigences de décarbonation et de durabilité dans les choix de conception et d'organisation (optimisation déplacements, flux numériques, solutions de réduction d'impact).

Contraintes opérationnelles

• Coordination avec exploitants et autorités compétentes pour la collecte de données et la remise des ouvrages.
• Réalisation d'études hydrogéologiques et géotechniques pour dimensionnement et conception.
• Fourniture d'assistance lors des phases de passation et d'exécution jusqu'aux opérations de réception et à la garantie de parfait achèvement.