Fourniture de matériels de plomberie et chauffage

L’accord-cadre porte sur des fournitures commandées au fur et à mesure des besoins. Le BPU détaille des articles référencés, mais n’est pas exhaustif : d’autres articles peuvent être commandés sur catalogue. Il s’agit d’un marché de fournitures, sans prestation d’installation prévue.

Familles de produits
Le BPU couvre notamment des robinets et têtes thermostatiques, vannes, clapets, soupapes, circulateurs et pompes, équipements de régulation et de contrôle, sondes, électrodes et pièces de brûleurs, compteurs, vases d’expansion et accessoires de chaufferie. Il comprend également des tubes et raccords en cuivre, acier noir ou galvanisé, PVC et PER, ainsi que des joints, flexibles, colles, produits d’étanchéité et consommables associés. Les références, dimensions et caractéristiques détaillées figurent au BPU ; des articles de celui-ci sont proposés à l’unité, en barres de 4 m, en couronnes de PER de 100 m, en bidons de 20 l ou en sacs de 25 kg, selon le produit.

Les marques et références fabricants mentionnées au BPU constituent les références décrites. Le candidat doit renseigner les références fournisseur, les prix et les éco-participations lorsqu’elles sont prévues, et peut proposer du matériel équivalent. Pour les articles hors BPU, le fournisseur communique un catalogue et les remises applicables, ou un fichier modifiable des références et prix ; un outil de commande en ligne peut être proposé. Les prix promotionnels portant sur les références du BPU ou du catalogue doivent être signalés et appliqués pendant la période promotionnelle.

Commandes, livraison et suivi
Les commandes sont passées en ligne ou, le cas échéant, par courriel. Chaque commande doit avoir été visée par l’acheteur référent avant livraison ; une commande non visée ne doit pas être livrée. Le délai proposé par le candidat ne peut dépasser 48 heures à compter de la réception de la commande. Les livraisons sont effectuées selon les besoins, pendant les horaires d’ouverture du magasin : du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h ; le vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le transporteur dépose les fournitures à l’endroit indiqué sur le bon de commande. Stockage, emballage et transport jusqu’au lieu de livraison relèvent de la responsabilité du titulaire ; les emballages restent sa propriété.

Le titulaire désigne un correspondant et transmet un relevé informatique des consommations faisant apparaître les services utilisateurs, les quantités, les produits (BPU ou catalogue) et les prix. Le CCP prévoit un relevé trimestriel, avec transmission dans le mois suivant l’échéance, et mentionne les échéances du 31 juillet pour le relevé semestriel et du 31 janvier pour le relevé annuel.

Contrôles et garantie
Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives. Les quantités sont comparées à la commande et au bon de livraison ; les caractéristiques des produits livrés sont vérifiées au regard des spécifications. Les fournitures non conformes sont refusées et doivent être remplacées immédiatement sur demande du représentant d’EEH, qui peut aussi les accepter avec réfaction de prix. Le cadre de réponse demande au candidat de préciser le respect des normes françaises et européennes, la garantie du matériel et les modalités de service après-vente. La garantie contractuelle des prestations est d’un an à compter de la notification de la décision d’admission.