Fourniture de matériel de plomberie

L’accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison, selon les besoins émis par bons de commande, de matériel destiné aux ateliers municipaux. Le BPU comporte 238 références, couvrant des composants de raccordement et d’évacuation, de la robinetterie et des équipements sanitaires.

Familles et caractéristiques des produits

Les références incluent notamment des raccords et tubes en cuivre, PVC, fonte, polyéthylène et multicouche, des vannes et robinets, flexibles, siphons, joints, colles et mastics, ainsi que des lavabos, lave-mains, urinoirs, ensembles WC et chauffe-eau électriques à stéatite de 15 à 200 litres. Les dimensions et conditionnements demandés varient selon les articles : par exemple, tubes de cuivre et de PVC de 4 m, tuyau en fonte de 2 m, couronnes de polyéthylène de 25 m, ou couronnes multicouches de 50 ou 100 m.

Les produits doivent respecter les normes en vigueur à la date de livraison et les caractéristiques techniques minimales du BPU. Le candidat renseigne les marques, références et conditionnements proposés ; les fiches techniques et fiches de données de sécurité sont à fournir pour les articles signalés au bordereau.

Commandes, livraisons et réception

Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins, sans minimum de commande ni rythme imposé ; aucune commande de faible importance ne donne lieu à des frais supplémentaires. Les articles non inscrits au BPU peuvent être commandés exceptionnellement sur devis, à partir du catalogue ou des tarifs publics selon les conditions de remise de l’offre. Toute modification ou suppression de référence au catalogue est signalée par écrit au moins 30 jours calendaires à l’avance ; elle ne doit ni allonger les délais de livraison ni modifier le prix de l’ancienne référence, remise comprise.

• Le délai de livraison est celui proposé dans l’offre et court à compter de la notification de la commande. Livraison en une fois, sauf accord préalable, du lundi au vendredi de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 17 h, après prise de rendez-vous ; une livraison sans rendez-vous préalable peut être refusée.
• Le titulaire assume le transport et la responsabilité matérielle et humaine de la livraison. Chaque livraison est accompagnée d’un bordereau en deux exemplaires signé par le réceptionnaire ; les erreurs ou omissions sont signalées dans les 15 jours.
• L’acheteur vérifie les quantités et la conformité des articles au catalogue et à la commande. Les articles erronés, dysfonctionnels ou endommagés doivent être échangés dans un délai maximal de 10 jours calendaires après notification au titulaire.
• Garantie minimale d’un an, sauf durée supérieure proposée par le titulaire. La sous-traitance est interdite.