Fourniture de matériels électriques

L’accord-cadre porte sur la fourniture de matériels électriques commandés au fur et à mesure des besoins, selon le BPU/DQE. Les quantités indiquées au DQE sont des estimations annuelles. Le bordereau distingue désignation, exigences minimales, conditionnement, référence et produit proposé, norme et prix au conditionnement.

Familles et caractéristiques

• Tableaux et appareillage modulaire : disjoncteurs différentiels 1P+N de 10 et 16 A, 3P+N de 32 A et 4P de 40 A; disjoncteurs modulaires 1P+N de 10 ou 20 A; interrupteurs différentiels 2P 40 A et 4P 63 A; télérupteur 16 A. Les références indiquent notamment les courbes, pouvoirs de coupure (4 500/6 000 A ou 6/10 kA selon les modèles), 30 mA et type AC. Quantités estimatives: 5 à 10 unités par référence.
• Éclairage et secours : 80 BAES et 5 télécommandes universelles; détecteurs de mouvement 360° PD2, PD3 et PD4 (10 de chaque); 60 dalles LED 3 600 lm, UGR < 19; 30 hublots, 60 lampes LED E27 dimmables, 20 spots GU5.3 et 40 luminaires LED étanches IP66 (référence Lucy 1500 LED). Le bordereau prévoit également des batteries stationnaires étanches au plomb 12 V: 2,1 Ah (50) et 7 Ah (20).
• Câbles et consommables : fils H07VU de 1,5 et 2,5 mm² (bleu, rouge, vert/jaune), couronnes de 100 m, 3 de chaque; câbles R2V cuivre 3G1,5 et 5G1,5 en couronnes de 100 m (5 de chaque), H07RN-F 3G1,5 en 50 m (5) et R2V 3G1,5 en 25 m (10). Sont aussi prévus des bornes Wago 221 en boîtes de 50, rubans isolants de plusieurs couleurs, piles alcalines et lithium en divers formats, blocs multiprises de 1,5 m à 3, 5 ou 6 prises (5 de chaque) et rallonges de 3 et 5 m (10 de chaque).
• Fixation, raccordement et appareillage : colliers de serrage de 180 à 370 mm, boîtes de 100, avec quantités estimatives de 6 à 50 boîtes selon la dimension; presse-étoupes IP68 M12 à M40, quantités de 10 à 20; prises, interrupteurs, poussoirs et accessoires Mosaic ou Plexo; boîtes de dérivation 80 × 80 × 45 mm (100), plaques de finition, embouts, obturateurs et supports. Le bordereau comprend 4 prises pour véhicule électrique.

Plusieurs lignes mentionnent des références ou marques commerciales, notamment Schneider Acti9, Eaton, Legrand, Wago, Thorn et Yuasa. Les fournitures doivent respecter les normes garantissant leur homologation à l’usage prévu, porter les marquages réglementaires et présenter une résistance adaptée à leur utilisation. Les justificatifs de conformité sont fournis sur demande; les produits livrés font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives. Les produits non conformes peuvent être refusés et doivent alors être remplacés immédiatement, sauf acceptation avec réfaction de prix.

Commandes, livraison et contraintes d’exécution

Les délais et quantités sont indiqués sur chaque bon de commande. Les bons de livraison sont valorisés et mentionnent notamment la référence de commande, la nature du produit, les prix et les montants HT et TTC. Le fournisseur décrit dans son mémoire la provenance des principales fournitures, les garanties, l’enregistrement dématérialisé des commandes et les modalités de réception des agents municipaux à ses comptoirs. La sous-traitance n’est pas admise.

L’emballage doit protéger les produits; les emballages recyclables, réutilisables ou constitués de matières recyclées sont privilégiés, avec limitation des suremballages et emballages individuels non nécessaires. Les livraisons sont regroupées dans la mesure du possible afin de limiter déplacements et émissions de gaz à effet de serre.