Fourniture de matériels et accessoires de chauffage et de plomberie sanitaire

Le marché porte sur un ensemble non exhaustif de matériels, accessoires et pièces de rechange de plomberie sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation. Les commandes s’effectuent par bons de commande ; les références du BPU peuvent être complétées par le catalogue et, pour les articles hors catalogue, par devis préalablement validé.

Appareils et équipements

Le périmètre comprend notamment des appareils sanitaires en céramique, inox ou résine/polyester Gelcoat : lavabos, vasques, éviers, déversoirs, WC, urinoirs, receveurs, cabines et parois de douche, meubles sous-évier et accessoires de salle de bains, y compris des équipements d’aide au handicap et des ensembles douche adaptés aux personnes à mobilité réduite. Il inclut robinetterie, filtres, compteurs, traitement de l’eau, chauffe-eau, radiateurs, appareils de production de chauffage ou de rafraîchissement, terminaux, régulation, pompes et matériels de ventilation.

Exemples de caractéristiques du BPU : packs WC à double poussoir 3/6 L ; douchettes à débit maximal de 10 L/min ; chauffe-eau électriques de 15 à 300 L, dont modèles sous évier de 15 L avec fixation murale et modèles stéatite de 50 à 300 L ; radiateurs électriques sur pied de 2,0 kW et appareils soufflants de 1,0, 2,0 ou 3,0 kW.

Réseaux, consommables et pièces

Sont aussi prévus les tubes, raccords, vannes, colliers, calorifugeages et accessoires de réseaux d’eau chaude/froide, de chauffage et de refroidissement, en matériaux plastiques ou PER, acier galvanisé ou noir, cuivre et multicouche, ainsi que les outils spécifiques et pièces détachées destinées à la maintenance.

Le bordereau comporte notamment des tubes cuivre D12 à D22 en barres de 2,5 m ; du PER D12, D16 et D20 en couronnes de 50 m, pré-gainées rouges ou bleues ; du multicouche D16 et D20 en barres de 4 m ; des tubes PVC D32 à D125 en longueurs de 4 m ; et des flexibles chauffage de 14 bars et sanitaires de 16 bars, en plusieurs diamètres et longueurs. Il prévoit également des tuyaux d’arrosage résistants aux UV, renforcés par une armature textile polyester, en D15 ou D19 et couronnes de 25 ou 50 m.

Le DQE présente des quantités estimées sur 2 ans : à titre d’exemples, 100 mitigeurs de lavabo classiques et 50 à détection, 100 flexibles de douche de 2 m, 7 chauffe-eau de chacune des capacités de 15 à 100 L et 10 de chacune des capacités de 150 à 300 L. Les quantités sont détaillées par article et unité dans le DQE. La liste du CCTP n’est pas exhaustive ; l’absence d’une pièce dans cette liste ne permet pas au titulaire de refuser de la fournir.

Commandes, livraison et suivi

Pour chaque bon de commande, la livraison intervient au plus tard dans les 2 jours ouvrés suivant son envoi. Chaque livraison est accompagnée d’un bon indiquant notamment la date, les références du bon de commande, les marchandises et quantités livrées, les montants HT et remises éventuelles, le service destinataire ainsi que le nom et la signature du réceptionnaire. Un rendez-vous téléphonique préalable est obligatoire ; sans prise de rendez-vous, la livraison n’est pas acceptée. Les livraisons sont prévues du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 15 h.

Pour une demande de devis, le titulaire confirme par courriel sa prise en compte et transmet le devis par courriel dans les 48 heures ouvrées suivant cet envoi. Après validation du devis, le SDMIS émet un bon de commande ; il se réserve le droit de ne pas donner suite à la demande.

Une plateforme web met à disposition les informations utiles à la commande, par exemple le catalogue, l’établissement de devis en ligne, le suivi des commandes et la facturation. Les fiches techniques des produits proposés (BPU et catalogue) et, pour les produits issus de l’industrie chimique, les fiches de données de sécurité et leurs mises à jour, sont transmises sur demande via le site internet ou par courriel.

Vérifications et admission

Le personnel du SDMIS vérifie la conformité des quantités livrées avec celles commandées dans un délai maximal de 2 jours ouvrés après livraison. À l’issue des contrôles qualitatifs, une décision écrite est prise pour chaque bon de commande : admission, admission avec réfaction, ajournement ou rejet. En cas de rejet, le titulaire enlève et reprend les fournitures à ses frais, dans le délai indiqué dans la décision ; les fournitures reprises font l’objet de nouvelles vérifications. Aucune substitution d’article en rupture de stock ou arrêté de fabrication n’est autorisée sans accord préalable du SDMIS.