Fourniture de matériel scolaire, livres et jeux éducatifs

L’accord-cadre, réparti en trois lots, couvre la fourniture de produits aux écoles et accueils collectifs de mineurs. Les commandes sont émises par bons de commande, par lot et par demande. Les commandes sont principalement prévues en deux périodes indicatives par année civile (avril-juin et août-octobre) ; des commandes supplémentaires peuvent intervenir hors de ces périodes sans frais supplémentaires.

Lot 1 — Fournitures scolaires, papeterie et travaux manuels. Fournitures pour enseignants et enfants des écoles maternelles et élémentaires, et pour les accueils de loisirs : stylos, feutres, protège-cahiers, intercalaires, papier, cahiers, ciseaux, crayons, colle, encres, gouache et pinceaux. S’y ajoutent les fournitures d’ateliers créatifs pour les 3–17 ans (notamment pâte à modeler, papier kraft, perles et paillettes) et d’animation (maquillage, déguisements, pochoirs et masques).

Lot 2 — Librairie scolaire. Livres scolaires et fichiers pédagogiques destinés aux enfants de 3 à 12 ans. Les livres doivent être ceux de la liste autorisée par le ministère de l’Éducation nationale, dans l’édition choisie ; aucun remplacement n’est accepté sans accord de l’enseignant. Les fichiers sont des cahiers brochés A4 de 60 à 100 pages, accompagnés de pages autocorrectives. Des livres en langue étrangère, notamment en anglais, peuvent également être commandés.

Lot 3 — Matériel éducatif, jeux et jouets. Jeux de société, puzzles, jouets, fournitures pédagogiques et matériels éducatifs destinés à l’éveil et à l’enseignement des enfants de 3 à 17 ans. Les produits doivent être adaptés aux jeunes enfants et conformes aux normes applicables, notamment au décret n° 2010-166 du 22 février 2010 relatif à la sécurité des jouets. Les caractéristiques spécifiées comprennent des peintures résistantes et non toxiques, des matériaux plastiques et tissus lavables, du bois verni, des tailles adaptées, une grande solidité, des couleurs, formes et thèmes variés ainsi que des sons et images réalistes. Les notices des jeux étrangers doivent être traduites en français.

Commandes, livraison et suivi. Un interlocuteur unique du titulaire est chargé des commandes ; il se tient à disposition des services gestionnaires et responsables d’établissements, et effectue une visite annuelle sur site pour rencontrer les représentants, distribuer un catalogue et recueillir leurs besoins. Les livraisons suivent les bons de commande et les délais proposés par le titulaire. Elles sont conditionnées par classe, avec le nom de l’enseignant sur chaque colis, ou par accueil de loisirs ; aucun vrac n’est admis. Un colis est préparé par bon de commande, éventuellement réparti en plusieurs cartons résistants, intacts et étiquetés avec la nature et les quantités des produits. Le transport jusqu’au lieu indiqué au bon de commande, le déchargement et le matériel nécessaire sont à la charge et sous la responsabilité du titulaire. Les livraisons ont lieu pendant les périodes scolaires pour les écoles et pendant les vacances scolaires pour les accueils de mineurs, aux jours et heures d’ouverture. Le titulaire prévient le site de livraison et vérifie qu’une personne pourra réceptionner les fournitures ; chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison détaillé. Une livraison partielle est possible, sans frais supplémentaires, avec l’accord du référent. En cas de rupture de stock, un produit de remplacement aux mêmes caractéristiques et au même prix doit être proposé ; des solutions équivalentes sont également prévues si une référence est durablement indisponible. Les erreurs de livraison et produits défectueux doivent être repris ou remplacés sans frais supplémentaires, selon les délais proposés par le titulaire. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées à la livraison.