Fourniture de matériaux pour la maintenance des bâtiments et installations

Fourniture de matériel de plomberie destiné à la maintenance des installations et bâtiments. Les articles doivent correspondre aux références actuellement utilisées par la RTM ou leur être techniquement équivalents, sans adaptation nécessaire à la pose ou à l’utilisation. Les références propres au lot servent de base à l’identification des articles ; aucune dimension ni quantité totale n’est établie ici.

Les bons de commande précisent les articles, quantités, conditionnements, délais, lieu et horaires de livraison. Les délais proposés pour les articles du BPU s’appliquent ; pour un article du tarif public hors BPU, le délai de livraison ne peut dépasser 30 jours calendaires. Livraison dans les Bouches-du-Rhône, franco de port, transport, chargement et déchargement sous la responsabilité du titulaire. Les emballages doivent être adaptés au transport.

Les livraisons font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives. Toute fourniture non conforme aux caractéristiques imposées ou réglementaires peut être refusée et doit être remplacée aux frais du titulaire. Si une référence évolue ou disparaît, le titulaire transmet les références et fiches techniques correspondantes dès qu’il en a connaissance, ou au plus tard dans les 48 heures suivant la réception d’un bon de commande portant sur l’article remplacé ; la RTM émet alors un nouveau bon de commande. Une revue de démarrage est organisée dans le mois suivant la notification. Une revue annuelle peut donner lieu à un rapport d’activité détaillant les articles commandés et quantités livrées.