Fourniture de matériaux de construction

L’accord-cadre porte sur la fourniture de matériaux de construction commandés au fur et à mesure des besoins par bons de commande. Le périmètre comprend les articles du bordereau des prix, les références des catalogues fournisseur ou fabricants bénéficiant d’un rabais, ainsi que d’autres articles entrant dans le champ du marché. Les catalogues doivent préciser les références fabricants ; les produits équivalents sont admis s’ils respectent les descriptifs, avec fiches techniques et conditionnement lorsque la marque proposée diffère de celle indiquée au bordereau.

Les cinq familles sont les suivantes :

• Lot 1 — Métallerie : fers plats, cornières, profils en T, tubes carrés, rectangulaires et ronds, fers ronds et U, tôles noires, aluminium, striées et galvanisées, ainsi que profils et éléments en inox. Les dimensions couvertes vont notamment des fers plats 10 × 3 mm aux profils 120 × 6 mm, avec tôles de 1000 × 2000 mm et fournitures principalement exprimées au mètre linéaire ou à l’unité.
• Lot 2 — Visserie et boulonnerie : vis VBA à filetage total ou partiel, vis à bois et à métaux, vis zinguées ou inox, vis à têtes fraisées, hexagonales ou rondes, vis américaines UNC et UNF, rondelles, écrous, chevilles, tiges filetées, tire-fonds et rivets. Les conditionnements comprennent notamment des lots de 100 unités ; les tiges filetées sont proposées au mètre linéaire.
• Lot 3 — Quincaillerie bâtiment : crémones, dispositifs anti-panique, verrous, serrures, ferme-portes, charnières, consoles, loqueteaux, butoirs, clés, cylindres et cadenas. Le lot comprend également des systèmes de fermeture numériques Simons Voss : cylindres 3061 et AX, versions étanches, poignées connectées, cartes et badges, appareils de programmation, contrôleurs, alimentations, lecteurs, routeur, antenne, nœud réseau et boîtiers de protection. Une prestation de journée d’installation et de paramétrage du système de fermeture est prévue au bordereau.
• Lot 4 — Éléments bois pour la construction : contreplaqués Okoumé ou d’importation, contreplaqués antidérapants, panneaux de particules, panneaux mélaminés, chevrons, liteaux, madriers, bois de section 100/200, sous-couche, stratifié, seuils, parquets, plinthes, blocs-portes, portes et placards coulissants. Les panneaux sont notamment proposés en formats 3100 × 1530 mm, 2500 × 1250 mm, 2800 × 2070 mm et 2800 × 2700 mm, avec épaisseurs de 5 à 19 mm selon les produits.
• Lot 5 — Divers matériaux de construction : ciments, plâtres, micro-béton, mastics, mousses, scellement chimique, mortiers, primaires, colles et joints ; regards, rehausses et tampons en béton ; plaques de plâtre, montants, rails, vis, enduits et bandes ; cornières, fourrures et accessoires ; dalles et ossatures de plafond ; laines de verre de 100 à 280 mm ; colles à bois et agglos ciment. Les produits sont notamment conditionnés en sacs de 25 kg, cartouches, seaux de 4 ou 5 kg, rouleaux de 30, 150 ou 15 m², et plaques ou dalles de dimensions spécifiées.

Les commandes précisent les fournitures et les quantités. Aucun rythme ni minimum de commande n’est imposé ; aucun frais supplémentaire ne peut être facturé pour les commandes de faible importance, sous réserve d’un éventuel forfait de livraison pour une commande inférieure à 40 € TTC. Les observations sur un bon de commande doivent être formulées dans les 12 heures suivant sa réception.

Les fournitures sont livrées franco de port et d’emballage, avec bon de livraison, au service magasin du Centre Technique Municipal, du lundi au vendredi hors jours fériés, de 07 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 15 à 17 h 00. Les emballages sont restitués au titulaire. Les fournitures peuvent également être enlevées chez le fournisseur par les agents du service. Le délai proposé pour les fournitures courantes ne peut dépasser 7 jours à compter de la réception du bon de commande ; le délai maximal d’exécution des derniers bons de commande est de 30 jours.

Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives lors de la livraison, pouvant conduire à une admission, une réfaction, un ajournement ou un rejet. La garantie doit être précisée dans l’acte d’engagement et ne peut être inférieure à 12 mois à compter de l’admission ; elle couvre les vices de fabrication et défauts de matière.