Fourniture de matériaux bois

Contenu des fournitures

• Mise à disposition des articles référencés (lignes BPU) et des conditionnements associés : crémaillères, baguettes d'angles, carrelets, couvre-joints, tourillons, éléments d'assemblage, calages, etc.
• Possibilité de retrait ponctuel chez le fournisseur selon disponibilités et modalités convenues.

Substitutions et conformité technique

• Les références citées sont indicatives : les produits équivalents peuvent être proposés sous réserve d'homologation documentaire et technique.
• Le titulaire assure le suivi des références du BPU et des catalogues ; l'acheteur se réserve la possibilité de refuser des substitutions compromettant l'homogénéité, la maintenance ou la qualité.

Garanties, contrôles et gestion des défauts

• Remplacement des fournitures non conformes et gestion des observations motivées ; l'acheteur peut suspendre ou arrêter des commandes pour lignes défectueuses.
• Contrôles qualité portant sur conformité technique, quantités et fiches produits, pouvant impliquer le personnel du fournisseur.

Exigences environnementales et traçabilité

• Fourniture prioritairement issue de bois certifiés (FSC prioritaire, PEFC accepté) ; traitements de bois certifiés (CTB-P+ ou équivalent) lorsqu'appliqués.
• Traçabilité des déchets et élimination dans des filières adaptées ; production régulière des bordereaux de suivi des déchets.

Modalités opérationnelles

• Gestion des stocks et approvisionnement : organisation et modalités de mise à disposition attendues (fiches techniques, procédures de commande/réapprovisionnement, délais de mise à disposition courts).
• Respect des normes et réglementations applicables et fourniture de justificatifs et certificats sur demande.