Fournitures et manuels scolaires

L’accord-cadre couvre deux lots : les fournitures scolaires, la papeterie, le matériel et les loisirs éducatifs ; puis les manuels scolaires. Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins. Le détail quantitatif estimatif du lot 1 fournit des références de consommation antérieure à des fins de comparaison, et ne constitue pas une quantité ferme.

Papeterie et fournitures scolaires. Le lot 1 comprend notamment des chemises, classeurs, intercalaires et pochettes, des stylos et marqueurs, crayons, gommes, ardoises, règles, équerres, compas, colle et adhésifs. Les fournitures façonnées comprennent des cahiers d’apprentissage, d’écriture, de devoirs, de dessin, de poésie et de travaux pratiques. Les formats indiqués incluent 17 × 22 cm, 24 × 32 cm et A4 ; les cahiers ont notamment 32, 48, 64 ou 96 pages, avec papiers de 60 à 120 g et réglures Seyès ou maternelles.

À titre de références annuelles du DQE, figurent par exemple 757 stylos à pointe fine, 210 cahiers piqués de 48 pages au format 24 × 32 cm et 196 cahiers de poésie de 48 pages. Ces valeurs sont des estimations fondées sur des consommations antérieures.

Matériel éducatif et loisirs créatifs. Sont aussi demandés du matériel de dessin et de travaux manuels, dont feutres, crayons de couleur, pastels, tablier de 3 à 5 ans, pâte à modeler à base végétale en pain de 350 g et carton ondulé de 50 × 70 cm. Le DQE comprend des jeux et supports éducatifs : jeu de construction magnétique de 244 pièces (166 tiges et 78 billes d’acier), abaque, frise magnétique de 3 m ainsi que dominos, puzzles et figures géométriques.

Manuels scolaires. Le lot 2 porte distinctement sur la fourniture de manuels scolaires.

Catalogue, commandes et livraisons. Le titulaire met à disposition un portail extranet dédié, paramétré pour le marché, permettant la précommande par les services utilisateurs puis le contrôle et la validation par le responsable de la vie scolaire, qui peut ajouter, retirer ou modifier des articles avant validation. Le dispositif attribue une date et un numéro à la commande ; le mémoire technique décrit le portail, le suivi des livraisons et la facturation, et précise si des statistiques par service sont possibles. Un catalogue par classe est à fournir dans les 7 jours suivant la notification ; les catalogues sont ensuite actualisés lors de la parution des nouveaux catalogues, une fois par an.

Le délai de livraison est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande ; il peut être prolongé jusqu’à 15 jours pour une livraison simultanée sur plusieurs sites. Les fournitures doivent être conditionnées par école et par classe. Aucun minimum de quantité ou de montant n’est requis.

Qualité et conformité. Les produits doivent être de bonne qualité, conformes aux normes en vigueur ; les produits d’appel ou de premier prix sont exclus. Le choix doit tenir compte d’une utilisation possible par des enfants dès l’âge de 2 ans. Les références proposées doivent correspondre aux marques et types indiqués au DQE, ou à des produits de caractéristiques équivalentes si une autre marque est proposée.

En cas de matériel défectueux, le remplacement est immédiat et aux frais du titulaire, y compris le retour. Un produit signalé comme non satisfaisant dans les 7 jours ouvrables suivant sa livraison peut être repris s’il n’a pas été utilisé et se trouve dans son emballage d’origine. Un retard non justifié dépassant de 5 jours la date prévisionnelle est passible d’une amende forfaitaire de 350 euros.