Maîtrise d'œuvre voirie et réseaux divers

Domaines d'intervention

• Voirie et réseaux divers, interventions sur réseaux humides et secs.

Nature des prestations attendues

• Maîtrise d'œuvre selon missions détaillées par l'acheteur : rédaction et mise en œuvre de l'accord‑cadre de travaux VRD, réalisation de diagnostics supports et définition du programme priorisé.
• Rédaction des éléments contractuels et techniques nécessaires à l'exécution des bons de commande.
• Production des livrables techniques requis pour la conduite des opérations (diagnostics, éléments de programmation, études nécessaires à la passation et au suivi des opérations soumises aux bons de commande).

Organisation contractuelle

• Prestation organisée sous la forme d'un accord‑cadre à bons de commande sans décomposition en lots.
• Prix établi en formule forfaitaire globale avec bordereau/Détail des prix pour chaque bon de commande.

Contraintes d'exécution

• Respect des exigences de développement durable intégrées aux conditions d'exécution.
• Modalités administratives et financières encadrées par les clauses contractuelles (bons de commande, modalités de variation des prix et modalités de paiement).