Maîtrise d’œuvre voirie et espaces verts

• études préalables et diagnostic ;
• études d’avant-projet (AVP) ;
• études de projet (PRO) ;
• assistance à la passation des marchés de travaux (ACT) ;
• visa des études d’exécution (VISA) ;
• direction de l’exécution des travaux (DET) ;
• assistance aux opérations de réception (AOR) ;
• ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), lorsqu’il est expressément demandé.

Études préalables et avant-projet

Les études préalables comprennent la reconnaissance du site, l’analyse des données disponibles, les relevés nécessaires et l’identification des contraintes techniques, réglementaires et fonctionnelles. Le diagnostic peut porter sur les chaussées, trottoirs, équipements, réseaux, assainissement, eaux pluviales, espaces verts et plantations existants. Les investigations complémentaires nécessaires, notamment les relevés topographiques, études géotechniques ou investigations sur réseaux, sont signalées au maître d’ouvrage avec leurs incidences.

Les livrables peuvent comprendre un plan de situation, un plan de l’existant à une échelle adaptée et au minimum au 1/500e pour les opérations courantes, les relevés topographiques et altimétriques disponibles, les réseaux existants, l’état des lieux des voiries et équipements, le relevé des plantations et arbres, ainsi qu’une note de diagnostic.

L’AVP définit les principales caractéristiques de l’opération au moyen notamment de plans d’aménagement, profils en long et en travers, principes de nivellement, gestion des eaux pluviales, traitement des espaces verts et implantation des équipements. Selon la nature du projet, le dossier comprend :

• un plan général à l’échelle 1/500e ou 1/200e ;
• un plan coté des emprises, largeurs de chaussée, trottoirs, stationnements et cheminements ;
• un plan de nivellement avec niveaux, pentes et altimétries projetés ;
• des profils en travers au 1/100e ou 1/50e et des profils en long lorsque nécessaire ;
• les plans de principe des réseaux, eaux pluviales, aménagements paysagers, plantations, mobilier, équipements, signalisation et dispositifs de sécurité ;
• une notice descriptive et, pour les espaces verts significatifs, les surfaces végétalisées et principaux matériaux ou revêtements envisagés.

Études de projet

Après validation de la solution retenue, les études PRO précisent les ouvrages, matériaux et revêtements, niveaux et altimétries, réseaux, dispositifs de collecte et d’évacuation des eaux pluviales, plantations et équipements. Les pièces doivent être suffisamment détaillées pour la consultation des entreprises et la phase travaux.

Le dossier peut comprendre un plan général à l’échelle 1/500e ou 1/200e, un plan détaillé au 1/200e ou 1/100e, les plans de nivellement et d’altimétrie, profils en long, profils en travers au 1/100e ou 1/50e, plans de détail des ouvrages particuliers, structure de chaussée avec couches et épaisseurs, réseaux projetés avec canalisations, regards, avaloirs, branchements et ouvrages, ainsi que les plans de signalisation, mobilier, équipements, aménagements paysagers et plantations.

Sont également prévus les détails de plantation, revêtements, bordures, caniveaux et ouvrages particuliers, les coupes et détails nécessaires, une notice technique, les quantitatifs nécessaires à la consultation et l’actualisation des éléments d’estimation de l’opération.

Consultation, travaux et réception

Le titulaire peut établir le dossier de consultation initial destiné à la mise en place de marchés de travaux à bons de commande, notamment pour les travaux de voirie et d’espaces verts. Ce dossier comprend les pièces administratives et techniques nécessaires, les plans et documents graphiques, ainsi que les éléments BPU, DQE et mémoire justificatif. Il doit assurer la cohérence entre prescriptions, prix et prestations commandables et permettre l’analyse des offres.

Pour chaque opération, un dossier technique peut être remis aux entreprises déjà titulaires des marchés de travaux afin de leur permettre de chiffrer une proposition sur la base d’un projet défini. Ce dossier ne constitue pas une nouvelle procédure de passation et est compris dans les missions commandées, sauf disposition contraire du bordereau.

L’assistance à la passation comprend, selon les besoins, les réponses techniques aux candidats, l’examen des variantes et l’analyse technique des offres dans un rapport. Le titulaire ne peut engager le maître d’ouvrage ni modifier les conditions de consultation sans son accord préalable.

En phase travaux, le titulaire vérifie la conformité des études d’exécution et de synthèse avec le projet, assure le suivi technique et administratif, organise les réunions nécessaires, rédige les comptes rendus, contrôle les matériaux, fournitures, quantités exécutées, avancement, délais et conformité des travaux. Il vérifie les situations des entreprises et signale les incidences sur le coût, les délais ou la qualité. Il assiste aux opérations préalables à la réception, suit la levée des réserves et vérifie la remise des documents nécessaires au dossier des ouvrages exécutés.

Le DOE comprend notamment les plans de récolement, fiches techniques des matériaux et équipements, notices d’entretien et procès-verbaux d’essais lorsqu’ils sont nécessaires. Les documents sont remis au format numérique, en PDF, avec les formats sources lorsque leur exploitation ou archivage le nécessite. Les documents sont maintenus cohérents et à jour à chaque phase.

Coordination et contraintes de conception

Le titulaire assure un devoir de conseil, signale les difficultés techniques, réglementaires ou financières et coordonne les échanges avec les services de la collectivité, concessionnaires, gestionnaires de réseaux, entreprises et autres intervenants. Le niveau d’étude est adapté à l’importance et à la complexité de chaque opération, tout en conservant une précision suffisante pour la réalisation des travaux.

Les projets intègrent l’accessibilité réglementaire de la voirie et des espaces publics, ainsi que les prescriptions du PAVE. Ils prennent en compte la continuité des cheminements, pentes et dévers, traversées, sécurité des usagers, circulation des véhicules, services de secours, collecte et entretien futur.

En site occupé, les études et le phasage doivent préserver autant que possible les accès aux riverains, commerces et équipements publics, ainsi que les circulations piétonnes, cyclables et automobiles. Un phasage limitant les nuisances et perturbations est proposé lorsque nécessaire. Des réunions de concertation avec les riverains et usagers peuvent être demandées ; les observations sont intégrées après validation du maître d’ouvrage.