Maîtrise d’œuvre de voirie communale

La prestation accompagne la commune dans la préparation d’un marché pluriannuel de travaux d’entretien et de renforcement de la voirie, puis dans le suivi de son exécution. La préparation du marché s’appuie sur un diagnostic et des préconisations déjà réalisés.

Pour la passation, le titulaire prépare les pièces de consultation et analyse les offres reçues. Pour chaque bon de commande de travaux, il assure les missions de maîtrise d’œuvre AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR, et prépare les documents nécessaires à l’exécution, notamment les estimatifs, les plans éventuels, les bons de commande, les ordres de service et les décisions de réception.

La rémunération de la maîtrise d’œuvre est mise en œuvre par bon de commande associé à chaque commande de travaux, selon le taux défini à l’acte d’engagement. Sur demande de la collectivité, les mêmes prestations de maîtrise d’œuvre et de coordination peuvent aussi porter sur des interventions de voirie réalisées par d’autres intervenants, notamment un syndicat de travaux, dans les mêmes conditions financières.

Des variantes sont admises, notamment pour proposer des éléments de mission jugés nécessaires, tels que des diagnostics complémentaires.