Maîtrise d’œuvre pour la rénovation d’une volière d’oiseaux exotiques

La prestation porte sur la rénovation d’une volière d’oiseaux exotiques et requiert les compétences nécessaires en architecture. Elle comprend une mission de base et deux missions complémentaires, sans allotissement, variante ni prestation supplémentaire éventuelle.

La mission de base comprend :

• diagnostic et études d’avant-projet sommaire et définitif (DIAG, APS, APD) ;
• études de projet (PRO) ;
• assistance pour la passation des contrats de travaux, comprenant l’élaboration du dossier de consultation des entreprises et l’analyse des offres, y compris la participation aux négociations (ACT, DCE, RAO) ;
• visa des études d’exécution produites par les entreprises (VISA) ;
• direction de l’exécution des contrats de travaux (DET) ;
• assistance aux opérations de réception (AOR), avec accompagnement du maître d’ouvrage pendant la garantie de parfait achèvement et remise du DOE.

Les missions complémentaires comprennent le diagnostic lorsqu’il est distingué de la mission de base, ainsi que l’ordonnancement, le pilotage et la coordination, y compris la coordination des concessionnaires (OPC).

Les études et rapports sont remis de manière dématérialisée par un moyen permettant d’attester leur date de remise. Les formats informatiques sont arrêtés entre les parties ; à défaut, les fichiers doivent être fournis dans des formats génériques lisibles sans logiciel spécifique, ou avec les logiciels de lecture adaptés. La remise de certaines pièces peut également être matérialisée : les dossiers de diagnostic, d’avant-projet, de projet, d’assistance à la passation des marchés et d’EXE sont prévus sur support informatique ; l’assistance à la réception comprend un support informatique, un support papier et un exemplaire papier du DOE.

Le maître d’œuvre établit le calendrier détaillé de la mission, remet les documents d’études selon les phases prescrites et participe aux réunions de cadrage, de présentation, de concertation, d’analyse des offres et de chantier. Il vérifie les documents d’exécution, répond aux questions techniques, diffuse les comptes rendus et vérifie les situations et décomptes conformément aux délais contractuels.

Il coopère avec le coordonnateur SPS, lui transmet les avant-projets, projets, études d’exécution, documents de sécurité, liste des personnes autorisées à accéder au chantier et calendrier détaillé d’exécution. Il prend en compte ses avis et observations, arrête avec lui les mesures d’organisation générale du chantier et l’associe à l’analyse des offres des entreprises.

Les documents d’études sont soumis à admission, ajournement, admission avec réfaction ou rejet par le maître d’ouvrage. En cas de dépassement du seuil de tolérance applicable au coût des travaux, le titulaire peut devoir reprendre gratuitement ses études et établir un nouveau dossier de consultation. Les ordres de service sont écrits, signés, datés et numérotés ; ceux qui modifient notamment les délais, la durée, les montants ou les prix nouveaux nécessitent l’accord préalable du maître d’ouvrage.

Les droits de représentation et de reproduction des résultats sont transférés à l’acheteur pour une durée illimitée, dans le monde entier et sur tout support physique ou numérique. Le titulaire doit maintenir les assurances couvrant sa responsabilité, assurer l’information et le conseil du maître d’ouvrage, préserver son indépendance d’analyse et signaler les conflits d’intérêts.