Maîtrise d’œuvre de réhabilitation résidentielle

L’équipe de maîtrise d’œuvre, associant architecture, bureaux d’études techniques et paysagisme, doit préciser le programme et concevoir, prescrire puis suivre les interventions sur les bâtiments et leurs abords. La mission de base comprend le diagnostic (DIAG, dont étude DPE 3CL, étude thermique TH-C-E ex et attestation pour l’application de la 3e ligne), les études APS, APD et PRO, l’assistance à la passation des marchés de travaux (ACT), le visa des plans (VISA), la direction de l’exécution des travaux (DET) et l’assistance à la réception (AOR). Le suivi tient compte de l’occupation des logements, des échanges avec les locataires, des nuisances et de la levée des réserves jusqu’à la garantie de parfait achèvement. Un diagnostic complémentaire PEMD est prévu. La mission OPC est proposée en prestation supplémentaire éventuelle.

Réhabilitation énergétique et enveloppe

Le programme vise l’étiquette B du DPE calculé selon la méthode 3CL et indique un objectif BBC rénovation de 104 kWh/m²SHONRT/an. Les études portent notamment sur l’isolation thermique par l’extérieur, les planchers bas et les toitures, l’étanchéité, les menuiseries et occultations, les balcons et garde-corps. Pour les façades, les prescriptions privilégient des isolants certifiés ACERMI, laine de roche ou biosourcés (polystyrène proscrit) et une résistance thermique préconisée R ≥ 5 m².K/W, pouvant être ramenée à 3,7 m².K/W sous condition de faible proportion de vitrage. Les surfaces accessibles en ITE sont prescrites résistantes aux chocs (50 J minimum, classement Q4). Pour les toitures-terrasses, R ≥ 6 m²K/W ; pour combles et rampants, R ≥ 8 m²K/W. En cas de remplacement de menuiseries extérieures, les performances prescrites sont Uw ≤ 1,2 W/m²K et Sw ≥ 0,55 ; leur remplacement ou leur révision doit être justifié par diagnostic.

Systèmes et logements

Les études portent sur la production de chauffage et d’eau chaude, les réseaux et leur équilibrage, la ventilation, la mise en conformité électrique, les contrôles d’accès et l’éclairage. Le raccordement au réseau de chaleur situé à proximité doit être étudié. Le passage d’un système individuel à collectif nécessite un accord de principe du maître d’ouvrage puis une étude de faisabilité technique, financière et d’impact sur les charges ; le seuil indicatif retenu pour un système collectif est de 20 logements minimum. La ventilation fait l’objet d’un diagnostic préalable et d’études de solutions ; la VMC gaz est proscrite. Les réseaux neufs de régulation doivent utiliser un protocole ouvert BACnet ; le LON est proscrit. Les prescriptions comprennent également le calorifugeage, le désembouage avant pose de nouveaux générateurs ou émetteurs, l’équilibrage des installations et la télérelève des données.

Dans les pièces humides, le programme prévoit la rénovation des sols, murs et équipements sanitaires selon leur état, ainsi que l’étude du remplacement des baignoires par des douches jusqu’au T3, à confirmer avec les locataires. Les sols de salle d’eau sont prescrits antidérapants R10 ; les receveurs de douche PN18 ou classe B. Les douches prévues pour les logements PMR désignés par le bailleur sont extra-plates, sur l’emprise de la baignoire ou de 0,8 × 1,2 m minimum. Le guide prévoit un minimum de 20 % de salles de bains et WC adaptés aux seniors. Les pièces sèches ne sont pas concernées par des travaux, sauf interventions électriques, remplacement de menuiseries ou reprises ponctuelles.

Parties communes et résidentialisation

Les études couvrent les halls et leurs accès, paliers, escaliers, locaux à déchets, caves et locaux vélos/poussettes, avec traitement de l’accessibilité, de la sécurité incendie et des contrôles d’accès. Le programme prévoit aussi le réaménagement des espaces extérieurs, cheminements piétons accessibles, clôtures, plantations, éclairage, réseaux et locaux de déchets. Les prescriptions paysagères favorisent les surfaces perméables et les plantes peu consommatrices d’eau ; les jeux d’enfants sont proscrits dans le guide technique.

Diagnostics, économie circulaire et suivi

Le diagnostic PEMD comprend l’identification, la localisation et la typologie des produits, matériaux et équipements, l’évaluation de leur état et de leur potentiel de réemploi in situ, ainsi que les procédures de dépose, stockage et transport. Les pistes de réemploi, réutilisation et recyclage, filières et exutoires territoriaux, et une étude économique sont présentés au maître d’ouvrage. Les orientations sont intégrées au DCE après validation ; pendant les travaux, la mission prévoit un appui technique et un contrôle du tri et des flux ; après travaux, elle comprend un bilan de valorisation et d’expérience, les émissions de CO₂eq/m² évitées, la part de matériaux réutilisés et les gains financiers. Les diagnostics amiante existants et les investigations complémentaires nécessaires sont à prendre en compte dans la conception et les prescriptions des travaux.