Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour opérations de construction, réhabilitation et études

Missions complètes ou partielles de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation d’ensembles de logements locatifs et de leurs annexes, ainsi que d’équipements appartenant à Ardèche Habitat, notamment foyers et EHPAD. Le contenu précis est arrêté dans chaque marché subséquent selon l’opération et ses contraintes techniques.

Les études peuvent comprendre les phases DIAG, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET et AOR, avec OPC lorsque cette mission est commandée. Les délais maximaux indicatifs sont de 6 semaines pour ESQ ou DIAG, APS, APD, PRO et DCE, 5 semaines pour EXE et 4 semaines pour DOE. Une visite sur site peut être exigée pour les opérations de réhabilitation selon leurs spécificités.

Le titulaire coordonne les intervenants, produit les livrables soumis à validation, participe aux réunions de pilotage, de coordination et de validation et alerte le maître d’ouvrage sur les contraintes réglementaires ou techniques. Les études doivent intégrer notamment l’urbanisme, l’accessibilité, la sécurité incendie, les règles de construction et la réglementation environnementale.