Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour opérations de construction, réhabilitation et études

Missions complètes ou partielles de maîtrise d’œuvre pour la création de logements, les projets mixtes et les équipements, avec ou sans dimension d’aménagement. Les opérations sont définies par marchés subséquents, qui précisent le périmètre, les contraintes, les livrables et les délais.

Les études peuvent comprendre notamment les phases ESQ/DIAG, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET et AOR, ainsi que la mission OPC lorsque celle-ci est retenue. Les délais maximaux indicatifs de remise sont de 6 semaines pour ESQ ou DIAG, APS, APD, PRO et DCE, 5 semaines pour EXE et 4 semaines pour DOE.

Le titulaire coordonne les intervenants, suit les délais, l’enveloppe financière et la qualité, participe aux réunions de pilotage et de validation et soumet chaque livrable à la validation du maître d’ouvrage avant le passage à la phase suivante. Les prestations doivent respecter l’urbanisme et le PLU, la réglementation environnementale, l’accessibilité, la sécurité incendie, les règles de construction et, le cas échéant, la préservation du patrimoine architectural.