Maintenance et pièces pour appareils de radioprotection

Le marché couvre le maintien en condition opérationnelle d’un parc annoncé de 424 dosimètres et instruments mobiles de mesure de la radioactivité. Il comprend la maintenance préventive, la maintenance corrective et la fourniture des pièces détachées et accessoires commandés par la BSPP.

| Appareil ou équipement | Parc indiqué |
|---|---:|
| Balise d’alarme Gamma BARA 31 | 8 |
| Aspirateur de comptage PA 1000 | 4 |
| Débitmètre à chambre d’ionisation BABYLINE | 10 |
| Dosimètre DMC 3000 | 37 |
| Dosimètre DOSIMAN | 200 |
| Multicontaminamètre RADEYE B20 | 54 |
| Polyradiamètre AVIOR 2 | 1 |
| Polyradiamètre RDS 32 | 10 |
| Radiamètre portatif FH 40-GL 10 | 9 |
| Scintillomètre portatif SPP2 | 1 |
| Spectromètre portatif Spir Ace | 2 |
| Sonde gamma FHZ 612 pour FH 40-GL 10 | 8 |
| Sonde SAB 100 | 12 |
| Sonde SABG 15 | 19 |
| Sonde SG 1R | 10 |
| Sonde SG 2R | 1 |
| Sonde SNS | 10 |
| Sonde SX2R | 18 |
| Télésonde pour FH 40-GL 10 | 8 |
| Portique mini Sentry (4 poteaux et 2 boîtiers) | 2 |

La maintenance préventive correspond au contrôle périodique triennal d’étalonnage. Environ un tiers du parc est envoyé chaque année; les appareils sont récupérés selon une périodicité mensuelle, jusqu’à 25 appareils par rotation. Le calendrier prévisionnel affiche 284 appareils en 2027, 274 en 2028, 266 en 2029 et 284 en 2030; il indique un total de 1 110, alors que ces totaux annuels donnent 1 108.

Pour chaque appareil traité, les opérations prévues comprennent nettoyage complet, contrôle du fonctionnement et des composants selon l’appareil et les préconisations constructeur, étalonnage avec des sources étalons nationales ou internationales adaptées, ajustage si nécessaire et diagnostic de panne le cas échéant. Les piles sont remplacées pour les DMC 3000 et DOSIMAN; les piles des autres équipements sont fournies par la BSPP au titre d’un marché distinct. La dosimétrie passive individuelle et collective à lecture différée est exclue.

Étalonnage, réparation et traçabilité

Le titulaire doit pouvoir intervenir sur les appareils quelle que soit leur marque et être une entreprise agréée COFRAC répondant aux exigences métrologiques applicables. Pour chaque matériel restitué, il fournit un constat individuel de vérification attestant la conformité, élaboré conformément à la norme X07-011. Chaque appareil fait aussi l’objet d’un estampillage individuel indiquant notamment l’acronyme « BSPP », le cachet de l’industriel, la date de maintenance et la date de la prochaine maintenance préventive annuelle. La vérification d’étalonnage annuelle est réalisée par la BSPP; pour les appareils ne répondant pas aux exigences réglementaires, le titulaire réalise un étalonnage, et non cette vérification.

La maintenance corrective intervient après diagnostic de panne, lors de la maintenance préventive ou sur un appareil défectueux envoyé ou récupéré. La réparation doit rendre à l’appareil son bon fonctionnement et ses spécifications constructeur d’origine. Le remplacement de pièces est précisé dans le devis correspondant. Une garantie d’au moins 12 mois, pièces et main-d’œuvre, s’applique aux pannes identiques à celle ayant entraîné la remise en état, à compter de la réception du matériel par la BSPP.

Pièces, accessoires et exécution

Les postes de fourniture couvrent notamment câbles et cordons (dont cordon de 1,50 m), protections, caches, grilles, chargeurs, capsules et fenêtres hygrostatiques, filtres papier de 50, 78 et 140 mm et porte-filtres associés. Les filtres et capsules prévus par conditionnement sont conditionnés par 10. Sont également prévus des pièces électroniques et mécaniques, batteries, compteurs, sondes, scintillateur, photomultiplicateur, afficheurs, boîtiers, recalibrations et recherches de panne. Les prestations ou pièces hors bordereau font l’objet, le cas échéant, d’un devis de maintenance corrective; la main-d’œuvre est rémunérée au taux horaire du poste 113 et les pièces au prix prévu au poste 114, avec justificatifs d’achat sur demande de la BSPP.

Les délais proposés par le titulaire sont plafonnés à 10 jours ouvrés pour transmettre le devis correctif et à 35 jours ouvrés pour la maintenance corrective avec restitution, la maintenance préventive avec restitution et la livraison des pièces et accessoires. L’enlèvement du matériel et la transmission de son bordereau de réception sont chacun soumis à un délai maximal de 3 jours ouvrés. Ces délais peuvent se cumuler selon les prestations à effectuer. Les fournitures sont livrées franco d’emballage et de port, sans minimum de facturation; le titulaire assume le conditionnement, l’emballage, le chargement, le transport et les risques jusqu’à destination.

Les opérations sont contrôlées quantitativement et qualitativement; le visa du bon de livraison ne vaut pas vérification des quantités ni de la qualité. Après rejet, les fournitures sont remplacées ou les prestations réexécutées dans un délai identique au délai contractuel initial.