Maintenance et fournitures biomédicales multimarques

Maintenance, contrôles et fournitures liés aux équipements multimarques dédiés à l’anesthésie et à la réanimation. La liste indicative mentionne notamment le monitorage et la télémétrie, l’anesthésie, la ventilation, la perfusion et la nutrition, la cardiostimulation et les défibrillateurs, ainsi que des équipements de réanimation pédiatrique et de suppléance cardio-vasculaire.

Le marché spécifique détermine l’état de parc, la formule de maintenance par équipement et les visites préventives ou contrôles annuels demandés. Les interventions doivent respecter la réglementation des dispositifs médicaux et, pour les équipements relatifs à l’anesthésie, l’arrêté du 3 octobre 1995, ainsi que les recommandations des constructeurs. Le titulaire doit pouvoir intervenir jusqu’au niveau 4 ou préciser le recours au fabricant.

Les contrôles et maintenances préventives sont programmés avec l’accord du service utilisateur ; la visite est confirmée 15 jours à l’avance. Les défaillances détectées en préventif font l’objet d’un signalement et d’un devis. Une demande corrective identifie le demandeur, le service, l’appareil, le symptôme et son caractère urgent ou bloquant. L’urgence correspond à l’indisponibilité totale de l’équipement ou à une dégradation majeure de ses performances.

Après chaque intervention, un contrôle adapté au matériel précède sa remise en service. Un rapport détaillé est remis pour chaque équipement et le bilan annuel récapitule les interventions par site et appareil. En atelier, le titulaire prend en charge la logistique aller-retour et le conditionnement ; un prêt équivalent peut être requis, avec traçabilité et continuité de la surveillance des paramètres spécifiques lorsqu’elle existe.

Les pièces de rechange doivent maintenir les caractéristiques et le marquage CE du dispositif. Le titulaire fournit les attestations de compatibilité nécessaires, identifie les pièces reconditionnées et assure, pour les déchets issus de la maintenance, leur évacuation et traitement réglementaires avec traçabilité. Les accessoires, consommables et réactifs liés aux dispositifs sont traités selon les exigences réglementaires qui leur sont applicables ; leurs modalités sont précisées pour chaque marché spécifique.