Location de véhicules avec variante d’acquisition

Le lot comprend deux véhicules distincts : un véhicule de 11 m³ pour les repas de cantine et un véhicule frigorifique de 6 m³ pour le portage à domicile. Chacun est prévu pour environ 8 000 km par an et pour des arrêts fréquents.

1A — Repas de cantine. Véhicule neuf de PTAC 3,5 t, 110 ch, essence ou hybride auto-rechargeable, sans groupe frigorifique. Dimensions indicatives : hauteur 1,85 m, longueur 2,50 m et largeur 1,90 m ; volume utile de 11 m³. Norme Euro 6 minimum et mode éco pour optimiser consommation et émissions de CO₂. Carrosserie blanche avec logo communal.

La caisse comprend une cellule isotherme renforcée, à panneaux intérieurs et extérieurs en polyester lisse blanc, une caisse carrée sur plancher cabine, un plancher antidérapant avec écoulement, un plafonnier LED temporisé, une porte battante centrée de 900 mm avec marchepied pleine largeur, des protections sur les trois faces et une protection inox intégrale des caissons de roues. Équipements : trois places, deux clés avec télécommande, rétroviseurs grands bras, radar de recul, régulateur, limiteur, Bluetooth, climatisation, roue de secours et cric, extincteur fixé près du conducteur ou du passager ; véhicule relais prévu.

1B — Repas à domicile. Véhicule neuf de moins de 3 000 kg de PTC, sans hayon, de 6 m³, essence ou hybride auto-rechargeable de 105 ch, avec boîte à six rapports avant et une marche arrière. Le CCTP indique une cellule frigorifique (ou plancher cabine) et un groupe frigorifique de type Carrier, fonctionnant en route et sur secteur 220 V monophasé. Carrosserie blanche avec logo communal et mention « service de portage à domicile - arrêt fréquent » ; le visuel est transmis par la commune et peut être modifié par son service communication.

La carrosserie comprend une isolation isotherme renforcée, un plancher antidérapant avec passages de roues, un siphon d’évacuation, un plafonnier temporisé, deux niveaux d’étagères relevables à droite et à gauche ou un plancher intermédiaire, un marchepied fixe à une marche et une ouverture arrière à une porte. Équipements : trois places, direction assistée, ABS et ESP, airbags conducteur et passager, fermeture centralisée, vitres et rétroviseurs électriques, Bluetooth, radar de recul, roue de secours, cric et extincteur fixé à proximité du conducteur ou du passager ; climatisation appréciée.

Prestations communes aux véhicules loués. La location comprend l’entretien, les révisions, vidanges et filtres, contrôles réglementaires, réparations mécaniques et électriques, pièces d’usure dans le cadre normal d’utilisation et maintien en état de fonctionnement, selon les préconisations du constructeur. Le convoyage vers les ateliers du titulaire est à sa charge ; deux visites préventives par an sont demandées, aux jours et horaires convenus. Les consommables nécessaires sont indiqués comme inclus, notamment lubrifiants ; le carburant reste à la charge de la commune. Le remplacement des pneumatiques et l’assurance font l’objet d’options. Pour les pneumatiques, l’option 1 prévoit le remplacement lorsque l’état ou l’usure le justifie, ainsi que, si nécessaire, permutation, équilibrage et contrôle de pression.

L’assistance est indiquée de 7 h à 18 h, cinq jours sur sept, pour le lot 1, ou selon une solution équivalente permettant une prise en charge rapide. Elle doit permettre dépannage sur place si possible, remorquage vers un réparateur agréé et prise en charge des occupants selon le marché. Le CCTP mentionne une solution de remplacement lorsque l’immobilisation dépasse deux heures, puis précise séparément une mise à disposition d’un véhicule similaire après plus d’une heure pour le lot 1 : ces deux seuils sont divergents. Le véhicule de remplacement doit avoir un nombre de places équivalent ; le véhicule d’origine doit être restitué dans un délai maximal de trois mois.

Les véhicules doivent être conformes aux normes de sécurité, d’ergonomie et à la réglementation applicable. Les équipements obligatoires de sécurité sont fournis ; le titulaire assure le suivi administratif associé. Le délai de livraison définitif ne peut excéder trois mois ; si le véhicule n’est pas disponible au début du marché, un véhicule similaire doit être fourni aux mêmes conditions.