Location de matériel de dispensation de thérapie et d’oxygénothérapie

L’accord-cadre couvre la location de matériels de dispensation de thérapie et d’oxygénothérapie. La liste du bordereau est indicative et non exhaustive. Les équipements, accessoires et périphériques nécessaires à leur utilisation optimale sont compris dans les prestations. Le matériel peut être placé en dépôt, mais il n’est facturable qu’à compter de son utilisation effective.

Matériels de thérapie et de soins

• Nutrition entérale : pompes fixes de type Kangaroo et pompes portables, avec tubulures correspondantes.
• Aspiration et perfusion : système d’aspiration gastrique, pousse-seringue électrique fixe, pompes de perfusion fixes multithérapie dont PCA, pompes ambulatoires à une ou plusieurs voies et tubulures, pied à sérum.
• Nébulisation : nébulisateurs ultrasoniques de type Systam et pneumatiques. Le candidat précise si masques, tubulures et coupelles sont inclus ou indique le surcoût correspondant.
• Ventilation : ventilation assistée pour personnes trachéotomisées, ventilation d’au moins 12 heures, de moins de 12 heures ou dans le cadre d’une réhabilitation respiratoire, et pression positive continue pour l’apnée du sommeil.
• Oxygénothérapie : bouteilles fixes et de déambulation avec manodétendeur intégré, recharges, masques et lunettes à usage unique, ainsi que barboteurs ou Aquapack compatibles. Pour les masques et lunettes à usage unique, un exemplaire est fourni à l’entrée du patient, puis le reste est fourni par l’hôpital.
• Aspiration des sécrétions : aspirateurs gastriques et aspirateurs de mucosités respiratoires.

Les extracteurs fixes sont proposés avec un débit maximal d’environ 5 ou 10 litres/minute et un manomètre. Les extracteurs mobiles sur batterie comprennent un manomètre et doivent avoir une autonomie minimale de 2 heures. Les filtres patient sont compris, avec remplacement selon les préconisations du constructeur et/ou médicales. Au domicile, les extracteurs d’oxygène doivent être autonomes ou accompagnés d’un système de secours en cas de panne électrique.

Installation, accompagnement et suivi
Le titulaire assure le transport et la livraison au domicile du patient ou dans le service de soins demandeur, l’installation complète et la mise en ordre de marche, y compris fourniture, montage et raccordement aux alimentations en eau, air et électricité. Il remet en état les détériorations causées par la mise en place.

La formation porte sur l’utilisation et l’entretien du matériel : elle s’adresse au patient, au besoin à sa famille et à ses proches, ainsi qu’à l’équipe paramédicale de l’HAD, y compris aux professionnels libéraux. Pour une location dans les locaux des Hospices Civils de Beaune, une formation des équipes soignantes peut être dispensée. Une notice détaillée est remise lorsque l’utilisation du matériel est complexe.

Pendant toute la location, le titulaire prend en charge la maintenance préventive et corrective, les contrôles de performances et de sécurité, l’assistance téléphonique à l’utilisation et au dépannage, les réglages, mises au point, réparations et remplacements du matériel reconnu défectueux. Un service qualifié doit pouvoir intervenir 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 dans le secteur d’intervention. Les locations et demandes d’intervention doivent également être possibles 7 jours sur 7, 365 jours par an et 24 heures sur 24. L’offre précise notamment les délais de réactivité et d’exécution, les conditions d’installation la nuit et le week-end, l’assistance à la mise en service et les modalités de maintenance préventive et curative.

Conformité et outils de gestion
Le candidat indique la marque, le type, les caractéristiques techniques et les accessoires ou périphériques inclus, et joint les fiches techniques des matériels proposés. Il fournit les notices et informations d’utilisation en français, notamment les spécifications du fabricant, le domaine et les principes de fonctionnement, les recommandations et les précautions d’emploi. Les matériels doivent respecter les règles applicables aux dispositifs concernés, notamment en matière d’étiquetage, de notice et de compatibilité électromagnétique, et être garantis contre toute inaptitude à leur fonction. Le candidat décrit ses procédures de contrôle qualité jusqu’à la livraison et fournit des certificats de conformité ou d’autres éléments de preuve. Les autorisations et agréments nécessaires, notamment pour le stockage d’oxygène, sont requis.

Un outil de gestion en ligne est souhaité pour le suivi des demandes, les statistiques et les dépenses par service ; le portail web est privilégié. Le candidat en décrit la solution et peut préciser son adaptation aux demandes de l’acheteur. Il indique sa position au regard des règles d’hébergement des données de santé et, si elles s’appliquent, l’hébergeur concerné, dans le respect de la politique RGPD des Hospices Civils de Beaune.