Mise à disposition de matériel médical pour l’HAD

Le titulaire met à disposition les équipements et fluides prescrits par l’HAD, avec les consommables associés prévus au marché, les installe et assure leur suivi pendant la prise en charge. Pour la nutrition entérale, seule la pompe est incluse dans la prestation décrite au CCTP : les poches sont fournies par le Groupe Hospitalier et ne sont pas à intégrer à l’offre. Le titulaire précise son catalogue complet pour les autres dispositifs et en garantit la disponibilité.

Familles de matériel : oxygénothérapie (extracteurs et dispositifs associés), aérosolthérapie, aspiration de mucosités, pompes à nutrition entérale, pousse-seringues électriques, pompes à perfusion, pompes PCA et diffuseurs portables. Le DQE comporte également des lignes pour appareils de ventilation, trachéotomie, PPC, nébuliseurs, moniteurs, consommables et prestations diététiques ; ses quantités sont estimatives et ne constituent pas des volumes contractuels.

Repères de volumes prévisionnels CCTP, base 2025 : environ 3 500 jours/an d’oxygénothérapie par extracteur, 3 200 jours/an d’aérosolthérapie, 1 300 jours/an d’aspiration de mucosités, 3 600 jours/an de pompes à nutrition entérale et 7 400 jours/an de location de pompes PCA.

Quantités annuelles estimatives du DQE 2025 (lignes du détail quantitatif, sans unité précisée) : aérosolthérapie 2 989 ; aliment diététique/nutrition entérale 218 ; Cough Assist 253 ; aspirateur de mucosités 1 146 ; aspirateur gastrique 76 ; ECH Provox 28 ; hyperinsufflations/in-exsufflations 16 ; forfait journalier avec pompe 47 ; pousse-seringues sécurisé 2 et simple 3 ; masque et nébuliseur 149 ; moniteur 324 ; nébuliseur EFLOW 17 ; nutrition parentérale avec pompe fixe 798 ; oxygénothérapie court terme poste fixe 4, par extracteur 2 353, avec Homefill II 983, avec Ifill 218, portable INOGEN/ECLIPSE 311 et oxygénothérapie liquide 187 ; poche à usage unique 47 ; pompe ambulatoire à perfusion 6 732 ; pompe de nutrition entérale avec consommables 3 255 ; pousse-seringue 27 ; PPC 927 ; raccord ENFIT 245 ; trachéotomie avec ventilation assistée 285, sans ventilation avec consommables 388 ; ventilation assistée non invasive 334 ; ventilation non invasive 234 ; visite régulière de diététicienne 72 et visite spécifique avec enquête alimentaire 11.

Commandes, livraison et prise en charge

L’HAD transmet par courriel le bon de commande et les changements de situation du patient. Le prestataire accuse réception et confirme dans l’heure la disponibilité de l’ensemble demandé ainsi que les horaires de livraison ; toute indisponibilité doit être explicitée. Les commandes transmises jusqu’à 16 h visent une mise à disposition le lendemain. Pour les sorties d’hôpital, la livraison est attendue avant 13 h, de préférence entre 9 h et 13 h. Un besoin urgent en journée doit pouvoir être satisfait dans un délai de 4 h.

Le matériel est installé au domicile par un professionnel qualifié, mis en service et expliqué au patient et au personnel soignant. Le titulaire fournit un manuel simplifié en français, accessible au patient, ainsi qu’un support technique téléphonique pour le patient et les aidants.

Hygiène, conformité et maintenance

Les équipements portent le marquage CE et respectent les réglementations et normes applicables ; le lot 1 exige la certification ISO 9001 et une garantie de non-feu M1 pour l’ensemble des matériels. Le titulaire désinfecte le matériel avant chaque mise en location, fournit son protocole d’hygiène et accompagne chaque mise à disposition d’une fiche de traçabilité indiquant la date, le produit et la méthode de désinfection. Les numéros d’identification, carnets de maintenance et historiques d’utilisation par patient sont tracés. Les fiches techniques, d’utilisation et recommandations d’hygiène accompagnent les équipements.

Une maintenance préventive est requise avant chaque nouvelle mise à disposition ; pour les dispositifs de classe IIB, elle suit les recommandations du fabricant et un calendrier communiqué à l’HAD. Un matériel défectueux ne peut être remis en circulation sans réparation ou échange. Le titulaire transmet les comptes rendus d’intervention ou donne accès à un portail documentaire partagé.

Continuité, suspension et retrait

Une permanence téléphonique dédiée à l’HAD est assurée 24 h/24 et 7 j/7. Si l’assistance téléphonique ne résout pas la panne, une intervention à domicile peut être demandée en moins de 4 h. À la fin de prise en charge, le délai standard de reprise est de 7 jours ; une reprise accélérée peut être demandée par l’HAD. Le titulaire convient du retrait avec le patient ou sa famille et confirme par courriel la récupération effective. En cas de réhospitalisation ou de cure, la facturation est suspendue même si l’équipement reste au domicile ; pour une suspension inférieure à 15 jours en cours de prise en charge, le matériel reste sur place sans facturation, tandis qu’au-delà la suspension devient un arrêt définitif de location.