Location et maintenance de matériel médical

La prestation couvre la location de petit matériel et de matériel médical, ainsi que la maintenance préventive et curative du matériel loué et du matériel appartenant à l’EHPAD. Le coût journalier de location comprend le déplacement, la main-d’œuvre, la maintenance, la désinfection et le remplacement du matériel pendant sa maintenance.

L’inventaire indicatif comprend notamment 59 lits médicalisés, dont 6 surbaissés et 1 modèle 120 XXL, 15 surmatelas à air, 5 fauteuils confort, 27 fauteuils roulants, 2 aérosols pneumatiques et 1 verticalisateur. Les équipements proposés couvrent notamment :

• lits médicalisés à hauteur variable électrique, relève-buste électrique, potence et barrières, y compris modèles surbaissés, tout bois et 120 XXL ;
• matelas à air de stade inférieur à 4 avec compresseur et housse, fauteuils roulants manuels ou confort, lève-personnes avec filet et verticalisateurs avec sangle ;
• déambulateurs, aspirateurs trachéaux électriques, générateurs d’aérosol pneumatiques, soniques ou ultrasoniques, et pompes électriques de nutrition entérale ;
• matériels proposés à l’achat : potences sur pied, nébulisateurs, pieds à sérum réglables et matelas ainsi que housses intégrales de type Novaform en 90 cm et 120 cm ;
• pièces d’usure pour verticalisateurs et lève-personnes : batteries, télécommandes, visserie, vérins, roues, moteurs et sangles, notamment pour les modèles SARA 3000, SARA FLEX, NAUSICAA Blue Easylev, EVA 450 EE Handicare, HERMES et HMS Vilgo Lifty.

Commandes, livraison et reprise

La demande est transmise par téléphone ou par courriel par l’infirmière coordinatrice ou l’infirmière de soins, avec indication du délai de livraison et des caractéristiques ou options nécessaires. Une plateforme numérique de commande et de suivi est souhaitée.

La livraison intervient sous 24 heures au maximum, en jours ouvrés. Les livraisons et reprises sont réalisées sur site, dans le logement du résident, entre 9 h et 19 h 15. Le matériel loué est repris pour désinfection à chaque changement de résident.

Maintenance et continuité de service

La maintenance préventive concerne au minimum une intervention annuelle pour chaque matériel visé. Les dates sont fixées avec la direction un mois avant l’intervention. La maintenance des lits et fauteuils est réalisée sur site ; celle des lève-personnes et verticalisateurs peut être réalisée dans les locaux du titulaire. La plateforme de pesée est entretenue et réglée annuellement dans les locaux du titulaire.

La maintenance curative comprend le diagnostic, la remise en état et, lorsque le matériel loué n’est pas réparable, son remplacement immédiat. Le diagnostic doit intervenir dans les 4 heures suivant l’appel et la remise en ordre dans les 4 heures suivant le diagnostic. Une astreinte 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 couvre les interventions téléphoniques ou physiques urgentes, le dépannage et le remplacement du matériel loué. Elle couvre notamment les dispositifs de perfusion, de nutrition et d’aspiration trachéale.

L’immobilisation prolongée est compensée par le prêt d’un matériel équivalent, y compris lorsque l’équipement est traité dans les locaux du titulaire. La maintenance doit respecter les dispositions applicables aux dispositifs médicaux, notamment le Code de la santé publique, la norme NF EN 13306 et le décret n° 2012-597 du 27 avril 2012.

Formation, conformité et traçabilité

Les installations qui le nécessitent donnent lieu à la formation du résident ou du personnel soignant et, le cas échéant, à une attestation de conformité. Le titulaire forme le personnel utilisateur et, sur demande, le personnel soignant à la matériovigilance ; un guide d’utilisation en français doit également pouvoir être fourni.

Un registre de traçabilité est tenu pour chaque dispositif médical. Il consigne l’identité de l’intervenant et de son employeur le cas échéant, les dates d’intervention, les éventuelles dates d’arrêt et de reprise, la nature des opérations, le niveau de performance obtenu et le résultat de conformité. Le titulaire fournit également les fonctions et responsabilités de son personnel, son schéma fonctionnel, le traitement des matériels loués, son système de sous-traitance éventuel et son système d’auto-inspection. Les matériels doivent être certifiés et conformes aux exigences réglementaires et aux recommandations des autorités compétentes.