Location de bouteilles d'oxygène médicinal et fourniture d'oxygène

Produits et matériel fournis

• Fourniture d'oxygène médicinal conditionné en bouteilles équipées d'un manodétendeur avec débit-litre intégré.
• Deux capacités principales : 1 m3 (B05) et 3 m3 (B15).
• Quantités indicatives agrégées (à titre indicatif) : parc existant ~1 032 bouteilles 1 m3 et ~347 bouteilles 3 m3 ; recharges indicatives 2025 ~2 132 recharges 1 m3 et ~562 recharges 3 m3.

Exigences techniques et conformité

• Oxygène considéré comme médicament : conformité AMM, étiquetage en français, numéro de lot, date de péremption lisibles.
• Pression de remplissage : 200 bars.
• Durée de validité minimale des conditionnements : au moins 3 ans.
• Stabilité et lisibilité des inscriptions ; code couleur et identification exigés.
• Transferts et fixations compatibles avec les dispositifs de fixation standard ; maintenance et contrôles réalisés par le titulaire.

Logistique et livraisons

• Livraison planifiée hebdomadaire sur les sites de livraison définis, avec plages horaires fixes.
• Remplacement systématique : échange de bouteilles pleines contre bouteilles vides de capacité identique.
• Documents de livraison exigés : identification du fournisseur, date, site, numéro de commande/bon de livraison, identification du gaz, numéro de bouteille, volume livré, quantités par type.
• Gestion des non-conformités : procédure de retour et remplacement des bouteilles défectueuses sans coût pour le destinataire.
• Plan de gestion des ruptures (Plan NOVI) et livraisons non programmées prévus selon modalités contractuelles.

Commande et facturation

• Commandes formalisées par bons de commande signés par le pharmacien gérant ou son personnel habilité ; transmission privilégiée la veille des livraisons avant 10h.
• Facturation consolidée mensuelle pour l'ensemble des sites ; transmission d'une fiche de traçabilité des quantités livrées et du stock à chaque fin de mois.

Entretien, garanties et assistance

• Entretien, maintenance et contrôles sous la responsabilité du titulaire ; garantie valable jusqu'à la date de péremption.
• Remplacement gratuit des éléments défectueux.
• Service d'assistance technique accessible 24 h/24 et 7 j/7, avec dépannage selon modalités contractuelles.

Formation et mise en place

• Installation et mise en place du parc par le titulaire selon modalités proposées dans l'offre.
• Formation gratuite du personnel habilité prévue dans l'offre.

Variantes

• Variantes autorisées à condition que l'offre de base reste conforme aux spécifications techniques demandées.