Location d’autocars avec chauffeurs

Le lot couvre les déplacements au départ du centre de vacances, pour des sorties de courte durée ou à la journée, sur petite ou longue distance. Il comprend aussi des transferts simples, avec trajet aller ou retour à vide, sans attente. Les transports vers Mitry-Mory sont exclus.

Les prestations mobilisent généralement un autocar, exceptionnellement deux. Le bordereau prévoit des véhicules à gabarit standard et réduit : notamment 9 places, 19 places standard ou tourisme, et 19 places avec équipement de confort équivalent (climatisation, sièges confort, écran vidéo…).

Le bordereau distingue les forfaits suivants :

• Gabarit standard : 2 h / 50 km max, 3 h / 80 km max, 5 h / 130 km max, 8 h / 200 km max et 10 h / 400 km max ; transferts vers La Roche-sur-Yon (60 km max) et le Puy du Fou (120 km max).
• Gabarit réduit : forfaits de 2 h / 50 km max, 3 h / 80 km max, 5 h / 130 km max et 8 h / 200 km max ; transfert vers la gare SNCF de La Roche-sur-Yon.
• Des prestations supplémentaires sont prévues pour les kilomètres supplémentaires et les services les dimanches ou jours fériés.

Exigences communes d’exécution

Le titulaire assure le transport de bout en bout, dans le respect des adresses et horaires indiqués par la Ville, avec sécurité, confort et continuité de service. Il est inscrit au registre des transporteurs et respecte la réglementation applicable. Le prix unitaire comprend les frais annexes tels que péages, stationnement, restauration et hébergement. En cas d’annulation par la Ville, aucun frais n’est dû sauf si l’autocar est déjà sur le lieu de prise en charge.

Les autocars sont conformes à la réglementation et entretenus régulièrement. Leur première mise en circulation doit dater de moins de 10 ans (soit après 2015) et leur moteur respecter au minimum la norme Euro 5. Ils sont propres à l’intérieur, correctement présentés à l’extérieur et sans publicité. Le titulaire communique, puis actualise chaque 1er janvier, la liste des véhicules avec marque et modèle, immatriculation, date de mise en circulation, norme Euro, nombre de places hors conducteur, accessibilité UFR et nombre d’emplacements, catégorie de confort, équipements et livrée extérieure.

Les conducteurs disposent de la formation et du permis adaptés au véhicule, connaissent l’itinéraire et sont munis de leur ordre de mission, de moyens de communication et de paiement ainsi que des coordonnées utiles. Ils respectent les règles applicables aux conditions de travail, les exigences de sécurité, de courtoisie, de neutralité et de tenue. Des contrôles peuvent être réalisés à tout moment sur les véhicules, leurs équipements, leur propreté et les documents à bord, ainsi que sur les justificatifs relatifs aux véhicules et aux personnels.