Fourniture de livres scolaires et pédagogiques

Produits et décomposition

• Livres scolaires et ouvrages pédagogiques pour enseignement primaire.
• Prestations décrites et tarifées par lignes dans le bordereau des prix unitaires; possibilité de commandes complémentaires relevant de la même famille d'achats.

Commande et exécution

• Exécution des fournitures au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
• Traitement, préparation et expédition des commandes selon les modalités de suivi et de traitement spécifiées (gestion des ruptures, commandes subséquentes pour articles non prévus initialement).

Livraison, stockage, emballage et transport

• Délai de livraison contractuel : 10 jours calendaires pour ouvrages en stock, 30 jours calendaires pour ouvrages non disponibles en stock (délais pouvant être précisés par bon de commande).
• Stockage, emballage et transport pris en charge par le titulaire jusqu'au lieu de livraison convenu; l'emballage est à la charge du titulaire.

Gestion des non-conformités et garanties

• Modalités de gestion des erreurs de livraison, ouvrages détériorés ou erreurs de commande prévues (procédures de retour et SAV à préciser dans les conditions d'exécution).
• Assurances et garanties générales liées aux livraisons et aux prestations requises.