Fourniture de livres et matériels pédagogiques

Date limite
11 décembre 2026 à 12 h
Localisation
Senlis (60)
Durée
12 mois initiaux dès le 1er janvier 2027 (ou notification si postérieure) ; 3 reconductions tacites de 12 mois (max. 48 mois)
Budget
Max: 80 000 €

Fournitures concernées

L’accord-cadre porte sur des livres scolaires et non scolaires ainsi que des matériels pédagogiques associés, destinés aux écoles maternelles et élémentaires, de la grande section au CM2. Les collections couvrent notamment le français (dont grammaire et lecture), les mathématiques, l’histoire, la géographie et les sciences, cette dernière liste n’étant pas exhaustive. Sont aussi concernés les livres éducatifs, ouvrages et manuels pédagogiques, ouvrages parascolaires et fichiers pédagogiques photocopiables.

Le titulaire propose un fonds représentatif de la production éditoriale diffusée en France, tel que répertorié dans la base Electre, et assure le suivi des commandes auprès des éditeurs, distributeurs et diffuseurs. Il fournit également des conseils sur la littérature jeunesse et des orientations ou informations bibliographiques thématiques ou ponctuelles.

Commande et suivi

Un portail en ligne donne accès au catalogue complet avec identifiant et mot de passe. Il doit être opérationnel au début de l’exécution. La formation des utilisateurs est gratuite pendant toute la durée du marché. Si l’outil évolue, le titulaire en informe la collectivité environ un mois avant sa mise en service et assure la formation nécessaire dans le même délai. À la demande de l’acheteur, une réunion d’organisation et de formation peut être planifiée dans les 15 jours suivant la notification.

Chaque bon de commande décrit les livres ou matériels commandés, indique leur prix unitaire avant et après remise, le montant de la commande, les délais et les lieux de livraison. Le délai de livraison est de 5 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande. En cas d’indisponibilité, le titulaire avertit le service par courriel et téléphone, précise le délai envisagé et obtient l’accord écrit de l’acheteur pour tout délai supplémentaire. Une édition de remplacement ou un article de substitution ne peut être fourni sans accord préalable de l’acheteur.

Livraison et réception

Les livraisons sont effectuées aux créneaux définis dans chaque bon de commande. Pour certaines écoles, elles ont lieu les lundis, mardis, jeudis et vendredis en période scolaire ; un site n’accepte que les petits camions et exclut les mardis et vendredis. Le titulaire prend contact avec le service compétent avant livraison. Il assure le déchargement et la manutention jusqu’au lieu de stockage indiqué, y compris lorsqu’un étage ou un sous-sol est concerné.

Chaque remise est accompagnée d’un bon de livraison en double exemplaire, indiquant notamment les références et quantités livrées, le nombre de colis et les réserves éventuelles. Dans la mesure du possible, la commande est livrée en une fois ; un complément de livraison ne peut donner lieu qu’à une seule livraison supplémentaire. Les vérifications quantitatives et qualitatives ont lieu à la livraison ; les vérifications ultérieures sont sans objet. Les marchandises défectueuses ou ajournées sont enlevées aux frais du titulaire.

Les ouvrages doivent être exempts de défauts d’impression, de reliure, de massicotage ou de pagination. Un ouvrage défectueux donne lieu à un réassort gratuit à l’identique ; les frais de logistique, d’enlèvement et de réexpédition incombent au titulaire. En cas de refonte officielle des programmes, de nouvelle édition anticipée ou de retrait d’un titre, la nouvelle édition est livrée en priorité au taux de remise convenu ; à la demande de l’acheteur, les manuels neufs et non annotés peuvent être repris contre avoir intégral ou remboursement sous 30 jours, sans retenue ni frais de manutention.

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