Fourniture de livres scolaires et petite enfance

L’accord-cadre porte sur la fourniture, sur commande, d’un catalogue de 50 références pour les publics scolaires et la petite enfance. Le catalogue comprend notamment des manuels, cahiers et fichiers d’élèves, ouvrages de jeunesse et guides pédagogiques.

Les références couvrent l’apprentissage de la lecture et de l’écriture, le français, les mathématiques, les sciences et la technologie, ainsi que d’autres supports d’apprentissage. Quelques références associent des contenus ou ressources complémentaires sur CD, DVD-ROM ou en téléchargement, ou des supports de manipulation et du matériel pédagogique.

Quantités et commandes

Le DQE prévoit des quantités indicatives de 20 exemplaires pour la plupart des références et de 2 pour certaines d’entre elles. L’accord-cadre s’exécute par bons de commande ; les délais de livraison sont fixés dans chaque bon.

Le titulaire est responsable de l’emballage et du transport jusqu’au lieu de livraison ; les livraisons sont franco de port quel que soit le montant des commandes. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées à la livraison.