Fourniture de livres de littérature et de langues

L’accord-cadre combine un service d’office pour la bibliothèque et des commandes d’ouvrages de littérature et de langues. La composition de l’office est définie au préalable avec les bibliothécaires et s’appuie sur un choix éditorial convenu avec le titulaire.

L’office couvre notamment la littérature générale, les romans (policiers, de science-fiction, historiques, de terroir ou sentimentaux), ainsi que des nouveautés en poésie, théâtre, contes et essais littéraires, sur les langues ou la linguistique. Il comprend aussi les principales nouveautés bilingues des domaines concernés. Les grands caractères, les ouvrages du rayon FLE et les méthodes de français sont exclus de l’office et relèvent de commandes directes.

Commandes et traitement

Le titulaire assure également les commandes d’ouvrages moins récents ou ne faisant pas partie de l’office. Certaines commandes peuvent être signalées comme urgentes : leur délai de livraison doit alors être réduit au minimum et le titulaire indique le délai de fourniture envisagé. Le contrat prévoit entre 15 et 40 commandes par an.

Le dispositif comprend un catalogue en ligne enrichi et la capacité de recevoir et traiter électroniquement des paniers de commande ELECTRE. En fin d’année budgétaire, des séances de picking peuvent être organisées, avec achat et facturation sur place. La présentation du bon de livraison est mise au point avec les services de la bibliothèque avant le début de l’exécution.

Livraison, retours et conformité

Le titulaire établit les bordereaux de livraison des offices selon l’ordre suivant : éditeur, auteur, titre, ISBN, prix public TTC. Les modalités générales de stockage, d’emballage, de transport et de livraison sont celles prévues au contrat et au CCAG-FCS; le titulaire reste responsable du transport jusqu’au lieu de livraison.

Les vérifications simples sont réalisées à la livraison; les contrôles approfondis portent notamment sur les défauts de fabrication ou de matière et l’adaptation des contenus aux publics ou usages. Ils peuvent intervenir dans les 30 jours suivant la livraison. En cas de défaut, le titulaire remplace les ouvrages concernés à ses frais dans un délai maximal d’un mois, y compris lorsque le défaut est constaté après équipement des documents par la bibliothèque. Les ouvrages jugés inadaptés peuvent être retournés dans les 30 jours, dans la limite de 10 % des documents d’une commande.