Fourniture de livres

Fourniture de livres pour les services de la commune, en lot unique et dans le cadre d’un marché mono-attributaire exécuté par bons de commande. Le périmètre couvre notamment :

• livres jeunesse pour les 3-6 ans et les 6-11 ans ;
• ouvrages bilingues allemand ;
• kamishibai ;
• manuels scolaires et ouvrages dans des domaines variés.

Les commandes sont passées sur le site internet du titulaire, avec validation obligatoire par la commune ou son représentant avant toute exécution. L’outil doit permettre la gestion du catalogue, des profils, des validations et, le cas échéant, de la facture dématérialisée. Pour les écoles, les éditions les plus récentes doivent être proposées en fonction des programmes de l’Éducation nationale.

Offre éditoriale et accompagnement

Le titulaire doit pouvoir se fournir auprès d’un grand nombre d’éditeurs francophones, y compris les petits éditeurs, et proposer des ouvrages dans le maximum de domaines. L’offre doit également couvrir les éditions nouvelles, les documents à diffusion restreinte et les ouvrages d’associations.

Un interlocuteur privilégié est désigné pour le suivi de la prestation. Le titulaire décrit aussi la gestion des litiges, notamment les livraisons non conformes ou erronées, ainsi que l’information du service lorsqu’un article commandé est indisponible, édité ou non actualisé sur le site.

Livraison et conditionnement

Le délai proposé est exprimé en jours calendaires à compter de la validation finale du bon de commande. Une livraison incomplète peut être tolérée, mais le délai total ne peut excéder 8 jours calendaires ; le responsable de la commande doit être informé dans les 2 heures suivant la réception du bon de commande, avec indication des motifs.

Les livraisons sont effectuées franco de port et d’emballage, quel que soit le montant de la commande. Les adresses sont précisées sur chaque bon de commande et le transporteur doit contacter le site concerné pour convenir du jour et de l’heure de livraison. Le titulaire assume le déchargement, le transport, les risques jusqu’au lieu de livraison, les frais de stationnement et les retours de fournitures erronées, défectueuses, abîmées ou cassées.

Chaque livraison est protégée par un emballage adapté et accompagnée d’un bon de livraison mentionnant au minimum la date d’expédition, la référence de la commande, l’identification des articles et les quantités livrées. Les fournitures doivent respecter les normes françaises homologuées ou équivalentes.

Contrôles et admission

La livraison est constatée par la signature d’un double du bon de livraison. Les écoles et structures disposent de 3 jours ouvrés pour vérifier les quantités. Les excédents sont repris et les quantités manquantes sont complétées.

Les fournitures non conformes aux spécifications du marché ou de la commande sont refusées et remplacées aux frais du titulaire. À défaut de complément ou de remplacement dans les 72 heures suivant la demande par courriel, la commune peut annuler la commande et s’approvisionner auprès d’un autre fournisseur.

Un produit défectueux mais accepté peut faire l’objet d’une réfaction négociée à l’amiable. S’il ne peut être accepté en l’état, il est remplacé dans les meilleurs délais par un produit de qualité identique ou supérieure, aux mêmes conditions économiques. L’admission devient définitive en l’absence de réclamation dans les 5 jours ouvrés suivant la réception.