Fourniture et livraison de vaccins

Lots et quantités maximales

• Lot 01 : vaccins tétravalents diphtérie-tétanos-coqueluche-poliomyélite, dosage adulte — 803 vaccins.
• Lot 02 : mêmes valences, dosage pédiatrique — 71 vaccins.
• Lot 03 : vaccins trivalents vivants atténués rougeole-oreillons-rubéole — 391 vaccins.
• Lot 04 : vaccins recombinants contre l’hépatite B, dosage pédiatrique — 13 vaccins.
• Lot 05 : vaccins recombinants contre l’hépatite B, dosage adulte — 92 vaccins.
• Lot 06 : vaccins contre les méningocoques du sérogroupe B — 352 vaccins.
• Lot 07 : vaccins recombinants contre le virus respiratoire syncytial — 2 vaccins.
• Lot 08 : vaccins quadrivalents conjugués contre les méningocoques A, C, W et Y — 375 vaccins.
• Lot 09 : vaccins recombinants nonavalents contre les papillomavirus humains, à base de VLP — 275 vaccins.
• Lot 10 : vaccins recombinants avec adjuvant contre le zona — 1 vaccin.
• Lot 11 : vaccins entiers inactivés contre l’hépatite A, dosage adulte — 6 vaccins.
• Lot 12 : vaccins entiers inactivés contre l’hépatite A, dosage pédiatrique — 9 vaccins.
• Lot 13 : vaccins polyosidiques conjugués absorbés contre les pneumocoques, 21-valents — 5 vaccins.
• Lot 14 : vaccins vivants atténués contre la varicelle — 6 vaccins.
• Lot 15 : vaccins inactivés trivalents, hautement dosés ou avec adjuvants contre la grippe saisonnière — 200 vaccins.

Validité, évolution et pharmacovigilance

Les produits doivent être livrés avec une date de péremption d’au moins 6 mois à compter de la livraison, sauf pour le lot 15. Toute livraison bénéficiant d’une dérogation ou présentant une péremption inférieure à 6 mois nécessite l’accord écrit de la Ville. Le titulaire signale les réévaluations d’AMM dans les 3 semaines et notifie immédiatement les évolutions de composition, d’AMM ou de RCP, les arrêts de commercialisation, les nouveaux produits et les incidents de pharmacovigilance.

En cas de suspension d’AMM ou de rupture de stock, une solution de substitution de qualité équivalente ou supérieure est proposée. Le produit et son prix doivent recevoir l’accord écrit de la Ville. Les lots retirés ou concernés par un retrait d’AMM sont repris aux prix unitaires du bordereau.

Chaîne du froid, emballage et transport

• Stockage, emballage et transport conformes à l’article 20 du CCAG-FCS, sous la responsabilité et aux frais du titulaire.
• Conditionnement étanche, conforme aux normes en vigueur et adapté aux risques de chargement, transport et déchargement.
• Maintien des vaccins entre 2 °C et 8 °C au maximum depuis le départ du site du titulaire jusqu’à la livraison, avec transport en camion réfrigéré.
• Cartons étiquetés en français, avec identification du laboratoire et mentions « à conserver au réfrigérateur entre 2 °C et 8 °C » et « ne pas congeler », lisibles et visibles.
• Colis adaptés à la taille des fournitures, avec usage limité des bandes adhésives et emballages issus de matières recyclées et/ou recyclables.

Livraison et contrôles

Les livraisons sont franco de port, hors jours fériés, exclusivement les lundis et mardis de 14 h à 17 h, les mercredis de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h, ainsi que les jeudis et vendredis de 9 h à 12 h. Elles sont remises en main propre au responsable du centre de vaccination ou à un agent autorisé, jusqu’au local de stockage, avec le matériel et le personnel nécessaires. La manutention ne donne lieu à aucune rémunération supplémentaire.

Chaque livraison est accompagnée d’un bulletin indiquant notamment le titulaire, les références du marché et du bon de commande, la date d’expédition, les produits et quantités, les dates de péremption, les numéros de lots de fabrication lorsque requis et le reliquat éventuel. La quantité, l’état, la température, la conformité au bon de commande et la validité des produits sont contrôlés à la livraison. Les produits non conformes ou détériorés sont refusés ; un bon de reprise est établi en cas d’erreur ou d’avarie et les vaccins sont repris ou remplacés sous 5 jours ouvrés par un nouveau lot du même vaccin.

Toute impossibilité de livraison ou modification de commande est signalée sous 2 jours ouvrés. Le titulaire désigne un interlocuteur dédié et fournit gratuitement, sur demande, des statistiques indiquant les produits, quantités livrées, montants livrés et unités commandées.