Fourniture et livraison de fournitures scolaires, livres et matériel pédagogique

Fourniture sur catalogue d’un assortiment étendu destiné aux écoles et services périscolaires. Le DQE donne des estimations pour une année et des références principales, à titre indicatif : il ne constitue pas une commande type ni un engagement sur les quantités.

L’offre couvre notamment l’écriture (crayons graphite HB, stylos, feutres, marqueurs et correcteurs), le dessin et le coloriage (crayons, pastels, craies), ainsi que les cahiers et fournitures papier. Les exemples du panier comprennent des cahiers de 17 × 22 cm et 24 × 32 cm, des cahiers de 32 à 180 pages, des feuilles mobiles, bristols, ramettes, protège-cahiers et rouleaux de couverture. S’y ajoutent des articles de classement et d’archivage, des classeurs, intercalaires, pochettes et chemises, des fournitures de bureau et de géométrie, des adhésifs, colles, étiquettes et petits matériels.

Pour les travaux manuels et loisirs créatifs, le panier comprend entre autres gouaches et encres, pinceaux de plusieurs tailles, pochoirs, papiers crépon, vitrail et carton ondulé, gommettes, feutrine, plumes, perles, fils, pâte à jouer, vernis et tabliers enfants. Les conditionnements et dimensions sont définis dans les références : par exemple, pots ou flacons de peinture de 250 ml à 1 litre, pâte à jouer en pains de 250, 350 ou 500 g, et boules de cellulose de diamètres 18, 25, 40 et 60 mm. Les tabliers prévus comprennent des modèles 3/5 ans et 6/8 ans.

Commandes, acheminement et réception

Les besoins sont commandés par bons de commande, sans minimum de commande. Le délai fixé par bon ne peut dépasser 15 jours, samedis, dimanches et jours fériés compris. Les livraisons sont franco de port ; elles peuvent desservir plusieurs sites le même jour. En période scolaire, elles ont lieu les lundis, mardis, jeudis et vendredis, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h ; pendant les vacances, les modalités sont convenues avec les services de la mairie.

Les colis sont séparés par bon de commande et service utilisateur, identifiés au nom de l’établissement et du destinataire, et accompagnés d’un bon de livraison distinct par lieu. Les dommages de transport relèvent du fournisseur. En cas d’indisponibilité, il informe la mairie de la date ultérieure envisagée ; si ce délai est préjudiciable à l’usager final, la mairie peut annuler la commande sans frais liés à la commande initiale. Le fournisseur doit pouvoir proposer le produit identique demandé.

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées après livraison, dans les 15 jours suivant la date du bon de livraison. À défaut d’avis exprès de la collectivité dans ce délai, les marchandises sont réputées acceptées, sous réserve des vices cachés. Le service après-vente prévoit guide de montage du matériel, disponibilité de pièces détachées, remplacement des produits non conformes et possibilité d’échange si le matériel ne répond pas aux attentes de l’usager. La reprise des livraisons non conformes ou endommagées intervient sous 10 jours maximum après la livraison. Les produits sont garantis contre les défauts de matière et de fabrication, hors consommables et usure naturelle ; un défaut avéré donne lieu à l’échange du produit ou de la pièce défectueuse.