Fourniture et livraison de produits hydrocarbonés

• Grave émulsion stockable : 50 tonnes
• Grave émulsion non stockable : 1 tonne
• Émulsion à 65 % : 100 tonnes
• Émulsion aux élastomères à 69 % : 1 tonne
• Enrobés à froid : 100 tonnes
• Enrobés rouges : 20 seaux
• GNT recyclée : 100 tonnes

Les fournitures sont rémunérées selon les prix unitaires du BPU et les quantités réellement exécutées. Le conditionnement, le stockage, l’emballage, l’assurance, le transport et la livraison franco de port sont compris dans les prestations. Le délai de livraison, exprimé en jours ouvrés, est proposé par le titulaire à compter de la réception du bon de commande ; le délai d’exécution peut être précisé dans chaque bon.

Les livraisons font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives distinctes pour chaque commande. L’acheteur peut prononcer l’admission, l’ajournement, la réfaction ou le rejet dans un délai de 30 jours après les opérations de vérification.

Le titulaire doit notamment :

• fournir les produits conformément aux désignations et quantités commandées ;
• assurer l’emballage, le transport et la manutention nécessaires jusqu’à la livraison ;
• transmettre les documents éventuellement exigés avec chaque livraison ;
• calculer les prix révisés et en justifier le détail lorsque la révision est applicable ;
• respecter les exigences de livraison, avec pénalités en cas de retard selon les conditions contractuelles.