Fourniture et livraison de pièces d'accastillage

Le marché porte sur la fourniture et la livraison d’éléments d’accastillage destinés aux besoins du Laboratoire d’Océanologie et de Géosciences. Les fournitures comprennent :

• Chaîne galvanisée sans étais, pas 4D, grade 30, diamètre 12 mm : 40 mètres linéaires.
• Chaîne galvanisée sans étais, pas 4D, grade 30, diamètre 14 mm : 160 mètres linéaires.
• Manille droite zinguée avec piton à œil, CMU 0,63 t, piton de diamètre 12 mm : 80 unités.
• Manille lyre haute résistance en acier galvanisé avec piton à œil, CMU 3,25 t, piton de diamètre 19 mm : 80 unités.
• Manille lyre haute résistance en acier galvanisé avec piton à œil, CMU 2 t, piton de diamètre 16 mm : 80 unités.

Livraison et réception

Les livraisons sont effectuées franco de port et d’emballage, sous la responsabilité du titulaire. Elles sont réalisées du lundi au vendredi, entre 9 h et 12 h ainsi qu’entre 14 h et 17 h, après vérification préalable des horaires d’ouverture.

Un bordereau de livraison doit être présenté à la personne référente et comporter notamment la date d’expédition, l’identité du titulaire, la référence du marché, la date et le numéro de commande, le service destinataire, l’identité et les coordonnées téléphoniques du rédacteur de la commande ainsi que l’identification des articles. Un bordereau incomplet est réputé ne pas constituer une livraison. Les réserves sont inscrites sur le bordereau ; les fournitures non conformes peuvent être refusées. La signature du bon de livraison ne vaut pas admission.

Emballage, transport et contrôles

Le stockage, l’emballage et le transport sont réalisés sous la responsabilité du titulaire jusqu’à la livraison. Chaque produit doit être emballé de manière à éviter toute détérioration pendant le transport, avec une qualité d’emballage adaptée aux conditions de transport.

Les vérifications quantitatives et qualitatives approfondies sont effectuées dans un délai de 30 jours à compter de la mise en service. La décision d’admission, d’ajournement, de rejet ou de réfaction est prise à l’issue de ces vérifications conformément au CCAG-FCS.

Garantie et maintien en condition

Une garantie de 1 an, soit 12 mois, couvre les pièces, la main-d’œuvre et les déplacements à compter de la notification de la décision d’admission. Le titulaire remet en état ou remplace à ses frais toute partie reconnue défectueuse, hors défectuosité imputable à l’acheteur. La garantie couvre également le conditionnement, l’emballage et le transport nécessaires à la réparation ou au remplacement.

Le titulaire dispose de trois semaines à compter de la prise en charge de l’appareil pour effectuer une mise au point ou une réparation demandée ; toute prolongation doit être soumise à l’approbation de l’acheteur. Il doit pouvoir fournir les pièces détachées et maintenir la compatibilité logicielle des éléments du système pendant au moins 10 ans après l’admission des équipements livrés.