Fourniture et livraison de carburants et additifs

• Gasoil, y compris gasoil grand froid
• HVO 100, avec intégration progressive envisagée dans les camions
• GNR et fioul domestique
• Additif pour poids lourds de type CleanR Max®/Clearnox® ou équivalent, ainsi qu’autre essence et biocarburants selon les besoins du bordereau

Les capacités maximales de stockage sont de 25 000 litres pour le gasoil et de 5 000 litres pour le HVO 100, 5 000 litres pour le GNR, 2 000 litres pour le fioul domestique et 3 000 litres pour l’AdBlue. Les produits doivent respecter les normes en vigueur, notamment EN590 pour le gasoil et ISO 22241 pour l’AdBlue.

Les commandes sont exécutées au moyen de bons de commande. Le délai habituel de livraison est de 2 à 3 jours ouvrés, franco de port, sans dépasser 5 jours calendaires. Une livraison urgente en moins de 24 heures doit pouvoir être assurée lorsque le niveau de cuve risque d’interrompre l’activité.

Les livraisons sont réalisées aux jours et heures ouvrés convenus avec le correspondant, dans les plages d’ouverture du site : du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h. Le titulaire prévient le correspondant par téléphone au moins 36 heures avant la livraison. Chaque livraison donne lieu à la signature d’un bon de livraison remis au destinataire.

Le camion doit être équipé d’un volucompteur étalonné. La quantité livrée est déterminée au plus près de la quantité commandée sur la base de cet équipement. L’acheteur peut contrôler les citernes avant et après dépotage, l’étalonnage du volucompteur et, si nécessaire, faire réaliser des prélèvements pour vérifier la conformité du combustible. Les fiches techniques des produits doivent être transmises à la demande.

Le titulaire désigne un interlocuteur identifié par son nom, son téléphone et son courriel pour la relation commerciale, les questions et les réclamations. Il remet semestriellement un reporting exploitable, de type Excel, comprenant notamment les consommations par site et par membre, les évolutions du périmètre, la facturation, les contacts et réclamations, les faits marquants et l’évolution du marché des carburants. Un rapport récapitulatif similaire est remis en fin de marché.

Le stockage, l’emballage et le transport sont sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les emballages restent sa propriété. Des cuves peuvent être supprimées ou installées ultérieurement sur le territoire de l’acheteur, sans engagement minimal ni plafond de consommation pour les nouveaux points rattachés ; leur retrait ne donne lieu à aucun dédommagement.