Fourniture et livraison de barres de rail pour la ligne des Chemins de Fer de Provence

Fourniture et livraison de 5 barres de rail destinées aux opérations de remplacement de rail sur la ligne des Chemins de Fer de Provence.

Les rails doivent respecter les caractéristiques suivantes :

• profil 55 KG E1, sans perçage ;
• longueur de chaque barre : 18 000 mm ;
• fabrication conforme à la norme EN 13674-1 et au profil de rail fourni en annexe.

Commande et livraison

L’exécution ne peut commencer qu’après notification du marché et émission d’un bon de commande. Celui-ci est transmis exclusivement par courriel et précise notamment les fournitures, quantités, lieu de livraison et montants. Le titulaire doit communiquer un contact unique et peut formuler des observations dans les 15 jours suivant l’envoi du bon de commande.

Le délai maximal de livraison est de 8 mois à compter de l’envoi du bon de commande. Le conditionnement, le chargement et le transport sont à la charge et sous la responsabilité du titulaire, à ses risques et périls. Le déchargement est assuré par l’Acheteur. La livraison est accompagnée de bons de livraison numérotés et datés, établis en deux exemplaires, indiquant notamment la quantité, la date et le lieu de livraison.

Contrôles et garantie

Une recette usine donne lieu à un procès-verbal 3.2 conforme à la norme EN 10204 ; si l’Acheteur n’y assiste pas, un certificat de réception 3.1 doit être fourni. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont réalisées dans les 3 jours ouvrés suivant la livraison ; les autres vérifications peuvent conduire à une réception, un ajournement, une réfaction ou un rejet.

La garantie est d’un an à compter de la décision d’admission. Toute partie reconnue défectueuse doit être remise en état ou remplacée aux frais du titulaire, sauf défectuosité imputable à l’Acheteur. Une durée supérieure peut être proposée dans le cadre de réponse et devient alors contractuelle sans rémunération supplémentaire.