Jeux adaptés aux personnes âgées et empêchées

Le lot porte sur la fourniture de jeux destinés aux personnes âgées, handicapées et au public empêché. Le choix peut être effectué dans un catalogue en ligne doté d’un moteur de recherche, qui doit proposer une gamme étendue. Le DQE donne un assortiment de références et des quantités estimatives annuelles :

| Référence | Quantité estimative annuelle |
|---|---:|
| Candy XXL La chasse aux bonbons | 1 |
| Agil'construction | 3 |
| Jeu de construction Stix 108 pièces | 2 |
| 24 cartes créatives pour Stix | 3 |
| Tourbi'billes | 2 |
| Jeu des catapultes | 1 |
| Lignes des couleurs | 2 |
| Associatix du quotidien | 1 |
| Associatix des saisons | 1 |
| Associatix des métiers | 1 |
| Jeu la sorcière cuisine XXL | 1 |
| Jeu la marina XXL | 1 |
| Coffret dominos 3 couleurs | 3 |
| Mosaïque des petits trapèzes | 3 |
| Jeu des bâtonnets géant V2 | 1 |
| Jeu des bâtonnets V2 | 1 |
| Jeu Tangram XXL | 1 |

Ces quantités sont estimatives et annuelles. Chaque bon de commande précise les fournitures, les quantités, les délais et le lieu de livraison. Les commandes sont attribuées aux titulaires selon un tour de rôle alphabétique, sans remise en concurrence préalable, dans la limite de trois titulaires.

Conformité et exécution

Les jeux, leurs emballages et leur étiquetage doivent respecter les normes françaises et européennes applicables à la date de livraison, ainsi que leur évolution pendant le contrat. Une garantie minimale d’un an couvre les fournitures ; les articles non conformes sont repris aux frais du titulaire. Toute modification de référence doit être signalée avec les caractéristiques du produit proposé et reste soumise à l’acceptation de l’acheteur.

Les livraisons sont franco de port et d’emballage. Le titulaire assume le conditionnement, l’emballage, le chargement, l’arrimage et les risques de transport jusqu’au lieu de livraison, ainsi que les frais de retour des fournitures non conformes ou livrées en excédent. La livraison se fait au pas de porte, en présence d’un représentant de l’acheteur. Les lieux sont précisés sur les bons de commande et peuvent concerner d’autres établissements que ceux de la liste indicative.

En cas d’indisponibilité, le titulaire informe l’acheteur dans les 5 jours ouvrés suivant la réception du bon de commande ou la connaissance de l’indisponibilité. Il ne bloque pas le reste de la commande et indique les articles manquants sur le bon de livraison. Le délai de livraison des articles manquants ne dépasse pas un mois, sauf circonstances extérieures justifiant un délai supérieur ; exceptionnellement, il peut alors atteindre deux mois. Chaque commande fait l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives et d’une décision d’admission, d’ajournement, de réfaction ou de rejet.