Jeux et jouets d’extérieur de loisirs

Fourniture et livraison d’une gamme de jeux et jouets d’extérieur destinés aux loisirs. L’acheteur choisit les articles dans le catalogue du titulaire ; les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins, et chaque bon précise les fournitures demandées et leurs quantités.

Gamme et conformité

Le titulaire propose un large choix d’articles dans un catalogue en ligne doté d’un moteur de recherche. Les produits, emballages et étiquetages respectent les normes françaises et européennes applicables à la livraison, ainsi que leur évolution pendant l’accord-cadre. Les fournitures doivent offrir des performances adaptées, de la durabilité et de bonnes garanties d’efficacité, tout en limitant les risques pour la santé des utilisateurs.

Les fournitures bénéficient d’une garantie minimale d’un an contre les vices de fabrication et défauts de matière. En cas de non-conformité, leur reprise et leur retour sont à la charge du titulaire.

Évolution et indisponibilité des références

Tout changement de caractéristiques d’un produit accepté est signalé à l’acheteur et soumis à son acceptation ; les modifications s’effectuent à prix inchangé. Aucun article ne peut être supprimé et les produits de remplacement doivent être identiques ou supérieurs dans les mêmes conditions tarifaires.

En cas d’indisponibilité, le titulaire ne bloque pas le reste de la commande, signale l’article manquant sur le bon de livraison et en assure le suivi. Il informe l’acheteur dans les 5 jours ouvrés suivant la réception du bon de commande ou la prise de connaissance de l’indisponibilité. Il peut proposer un équivalent répondant au besoin, sans prix supérieur à celui du produit remplacé. Si aucun équivalent ne convient ou n’est proposé, l’acheteur peut annuler partiellement la commande. Pour une livraison partielle, le délai annoncé pour les articles manquants ne dépasse pas 15 jours ouvrés.

Acheminement et suivi

Les livraisons sont franco de port et d’emballage, au pas de porte, avec un représentant de l’acheteur pour réception. Le titulaire assume les opérations de conditionnement, d’emballage, de chargement et d’arrimage, ainsi que les risques de transport et les frais de retour des produits non conformes ou livrés en excédent. Les lieux sont précisés sur chaque bon de commande ; une erreur de livraison est corrigée à ses frais.

Le titulaire désigne un interlocuteur unique pour le suivi administratif et technique. Il limite les emballages au nécessaire, évite le suremballage et les plastiques à usage unique, privilégie les matériaux recyclés ou recyclables lorsque la protection des articles le permet, optimise les tournées et met en œuvre les mesures d’écoconduite et les caractéristiques de véhicules annoncées dans son offre.